ouverte aux offres de preuve, matérielle ou non, émanant des sociétés Microsoft, auteur des logiciels, comme de la société Rockwell ; qu'en écartant d'emblée comme "dénuées d'intérêt" ou "totalement vaines

Les carabiniers rédigèrent autant de procès-verbaux de vaines recherches (vane ricerche). M.

puisque son gérant, Monsieur [Z], expose à l'expert judiciaire (page 21 du rapport) que ces deux personnes morales n'avaient pas la même clientèle ; Qu'au surplus, le fait que le CRÉDIT DU NORD ait vainement

instance de Marseille disant que la demande de récusation de l'expert devait être portée devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Dijon qui l'avait commis la première fois, sans rechercher

l'employeur pour imposer, en vertu de son pouvoir hiérarchique, le respect des consignes de sécurité édictées, affichées et distribuées à ses salariés et aux chefs de poste ; qu'en ne procédant pas à cette recherche

de la société Auto finance, parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 2014, qui, dans la procédure suivie contre la société Vaise

comparaître des accusés qui ont changé entretemps d’adresse sans le signaler, de faire usage de la procédure de communication applicable aux personnes de domicile inconnu, reviendrait à l’obliger à rechercher

en mouvement l'action publique en se constituant partie civile au nom de la société Photochimie, que c'est donc à bon droit que le juge d'instruction a déclaré irrecevable cette constitution ; qu'en vain

TVA et des intérêts compensatoires éludés, et une amende de 62 000 francs ; "aux motifs que Alain X... et la société France Alcools soutiennent essentiellement que la douane française aurait dû rechercher

recouvrement des impositions dues, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 267 du Livre des procédures fiscales ; alors, ensuite, que la cour d'appel qui n'a pas recherché

X..., reproche à l'arrêt de l'avoir condamné, en sa qualité d'ancien dirigeant de la société Gesco au paiement de sa dette fiscale, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en se déterminant sans rechercher

débat, s'agissant de la question de l'imputation des paiements, la seule dette de la société et ses accessoires, au titre de son engagement de caution, la cour d'appel n'avait pas à procéder à la recherche

également révélée vaine.

de la Métallurgie en collaboration avec la DDTE, moyennant une participation financière, en complément de l'aide fournie par Pôle Emploi. " ; Et attendu qu'elle ne produit aucun justificatif des recherches

D..., à la requête de M X..., Vu le procès verbal de recherches infructueuses dressé le 19 février 2007 sur tentative d'assignation de Mme REIS OTILIA C...

de la Métallurgie en collaboration avec la DDTE, moyennant une participation financière, en complément de l'aide fournie par Pôle Emploi. " ; Et attendu qu'elle ne produit aucun justificatif des recherches

de la Métallurgie en collaboration avec la DDTE, moyennant une participation financière, en complément de l'aide fournie par Pôle Emploi. " ; Et attendu qu'elle ne produit aucun justificatif des recherches

son compte courant était devenu débiteur alors qu'il n'était créancier d'aucune somme à l'égard de la société ; que ces fonds ont été utilisés par le prévenu à des fins personnelles ; qu'il invoque en vain

charge de la preuve du risque d'endettement pèse sur l'emprunteur, qui doit justifier de sa situation financière non compatible avec l'octroi du prêt au moment de la conclusion de celui-ci et la cour a vainement

S'agissant de la troisième ligne de crédit, les sociétés intimées soutiennent que la société Barclays [Localité 16], après avoir sollicité vainement le payement des sommes dues auprès de [G] [E], a procédé