CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

67 092 résultats pour « soignante »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01076

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Les contrats de travail de quatre-cent-soixante salariés employés par les sociétés IMC et Intel Corp ont été transférés à la société Newco. 5.

Source officielle

Page 67 sur 3355

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00737

Cassation

2 juin 2026

2 juin 2026

la société) qui assurait un vol entre [Localité 1] et [Localité 2], s'est abîmé en mer à proximité de sa destination, causant la mort de cent cinquante-deux passagers et membres de l'équipage, dont soixante-six

Source officielle
CC

cr

évrier 2005, qui, dans la procédure suiviec/Thibault Z

6137269fcd580146774271cd

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

(soins infirmiers, médecin, kinésithérapeute, orthophoniste, aide ménagère, aide soignante, surveillance nocturne) ; que la disposition des lieux est incompatible avec l'état de santé de Marie-Rose X..

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01119

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

les personnes titulaires du diplôme d'Etat d'aide-soignant, du certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant ou du diplôme professionnel d'aide-soignant ; qu'en application de l'article L. 4391-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d74

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

X... avec troubles du comportement et risques de passage à l'acte, insultes et menaces à l'égard du personnel soignant et des médecins, déni de sa pathologie et de la nécessité des soins ; elle a ainsi

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6312ef0c2e6a8e4f13ca61f9

Appel

23 août 2022

23 août 2022

l'absence de perspectives thérapeutiques et la nécessité d'un programme de soins ambulatoire ; - deux bulletins de sortie avec accompagnement par un membre du personnel soignant en date des 7 juillet

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

64acf3e903c09105db6c0541

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Il a été transféré au sein de l'unité pour malades difficiles après avoir commis plusieurs passages à l'acte hétéro-agressifs graves (agressions de soignants, patients ou agent des forces de 1'ordre, avec

Source officielle
TJ

Soins contraints

6a10b9ebcdc6046d479cd4d8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le soignant présent indique que des démarches ont déjà été entreprises à cette fin auprès de la curatrice. Le problème devrait pouvoir trouver une solution.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f2acdc6046d4709b9c0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Par courrier du 1er février 2021, Mme [K] a postulé sur un contrat à durée indéterminée d'aide soignante au sein de la société.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69f19120cdc6046d47ecb9c0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le directeur de l'établissement saisit le juge des libertés et de la détention avant l'expiration de la soixante-douzième heure d'isolement ou de la quarante-huitième heure de contention, si l'état de

Source officielle
TJ

Service JLD

68deca496af9fd1f8095415b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il a sollicité la mainlevée de la mesure d’isolement dans les meilleurs délais et contesté avoir été menaçant à l’égard des personnels soignants. Le conseil de M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f860cdc6046d4753cb8f

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

est envisagé ; que cette même information doit être délivrée par le directeur d'établissement au juge, ce dernier devant être saisi d'une demande de maintien de la mesure avant l'expiration de la soixante-douzième

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f865cdc6046d4753cbee

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

être délivrée par le directeur d'établissement au magistrat du siège du Tribunal judiciaire compétent, ce dernier devant être saisi d'une demande de maintien de la mesure avant l'expiration de la soixante-douzième

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f174cdc6046d47ae8448

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

est envisagé ; que cette même information doit être délivrée par le directeur d'établissement au juge, ce dernier devant être saisi d'une demande de maintien de la mesure avant l'expiration de la soixante-douzième

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f4166c4e0040aa3735cc1a

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

est envisagé ; que cette même information doit être délivrée par le directeur d'établissement au juge, ce dernier devant être saisi d'une demande de maintien de la mesure avant l'expiration de la soixante-douzième

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1154563-1197544

Admin. suprême

5 octobre 2004

5 octobre 2004

Il quitta l’hôpital le 5 décembre 1997 et fut officiellement confié à ses soignants le 12 décembre 1997.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd58014677427214

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

proches de ce couple âgé, sans enfant et isolé de sa famille italienne, dont il ne recevait la visite qu'une ou deux fois par an ; qu'Annie Pasqualine X..., épouse Y..., avait une formation d'aide soignante

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273fc

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

suffisants aux auxiliaires de puériculture pour évoquer un malaise préoccupant du bébé ; que les vomissements de sang signalés par le père de l'enfant n'ont donné lieu à aucune constatation du personnel soignant

Source officielle
CC

cr

613725e3cd580146774214d0

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

lesquelles faisaient notamment déjà état d'une constipation significative, bien qu'ainsi que l'instruction l'a établi, l'intervention de cette psychologue avait été décidée lors d'une réunion de l'équipe soignante

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02271_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

: aux candidats titulaires du diplôme d'Etat d'aide-soignant, du certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant, du diplôme professionnel d'aide-soignant ou autres diplômes, certificats ou titres

Source officielle