Alain, - Y...

Alain Y..., M.

Alain ZK..., domicilié Cogulot à Eymet (Dordogne), 95°) Mme Monique ZK..., domiciliée Cogulot à Eymet (Dordogne), 96°) M. Jacques V..., domicilié ...

Z... ... 69200 VENISSIEUX représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Maître Alain ARFI, avocat au barreau de LYON Madame Rachel B... ... 69270 FONTAINES SUR SAONE

B C du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe situé 9 rue Alain Gerbault, appartement 31 chambre 1, à Nantes (44200).

Les E... 38800 CHAMPAGNIER n'ayant pas constitué avoué, assigné à domicile, Monsieur Alain A... né le 22 Mars 1945 à ALES (30100) Chemin du Mas de l'Aves 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX représenté par la

Alain X..., Mme Anne X... et M.

gestion immobilière avec une autonomie largement corroborée par la saisie de fax adressés à des professionnels du bâtiment, par les écoutes téléphoniques ainsi que par l'interventionnisme actif au profit d'Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 12 novembre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour homicide involontaire, a prononcé sur l'action civile ;

Alain Robert Y..., 2°/ Mme Christelle, Gilberte, Cécile X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1994 par la cour d'appel de Lyon (1re et 2e chambres réunies

Alain N..., successeur de Mme X... Chez, épouse Rossini, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 10 ) de Mme Marie S..., épouse U..., demeurant ...

pendant sa dernière visite à Mr B... au mois d'août 98 a tellement insisté auprès de lui qu'il s'est énervé et que j'ai été obligé d'intervenir pour la faire partir en lui disant notamment qu'elle allait

A..., soucieux du paiement de ses loyers, aurait sollicité une entrevue pour savoir comment allait fonctionner dorénavant le Sugar – et celle de M.

francs d'amende, a ordonné la publication de la décision et a prononcé sur les réparations civiles ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Alain

que bien qu'il comporte des obligations synallagmatiques, s'agissant de la vente de meubles, il n'indique pas avoir été rédigé en plusieurs exemplaires ; que la liste des meubles vendus est signée d'Alain

HAUT SOMMET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent GAY Me Alain CHETRIT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité

qu'elle savait que Mme X... déposait ces bons dans son coffre ; que le moyen manque en fait ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne MM.

P), en tant qu'assureur de la société Etablissements G...Alain, condamné la société ORCA à payer à Monsieur Y... la somme de 750 euros à titre de dommages-intérêts, condamné la société ORCA à payer

qu'on ne peut pas dater l'infestation par le mérule aujourd'hui dans les bois.

[F] soit que » l'échelle en bois était calée dans la gouttière et que la gouttière a vrillé ce qui a entraîné la chute de [R] », M.