UNHCR (Haut-commissariat des Nations Unies pour les réfugiés) définissant un couloir humanitaire, les réfugiés furent invités à rentrer dans leur pays par le port fluvial de Brazzaville, dit «   le Beach

Richard C..., gérant non associé de la société LCLP SA et Cie, société en commandite simple, exploitante du PALM BEACH CASINO : - le 18 décembre 2006 aux fins de le représenter lors de la réunion du CHSCT

respect de la servitude de passage longitudinale des piétons sur une bande de 3 mètres à partir des plus hautes eaux ; ces transats étant réservés aux clients du restaurant et du bar de plage " Joa Beach

.-75016 PARIS Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Déborah BENECH, avocat au barreau de PARIS, toque : D0641 INTIMÉS Monsieur Jacques Z... né le 07 juillet 1929 à NEUILLY SUR SEINE

  Annexe – Liste des affaires   Requête Affaire Arrêt du Définitif le 34105/03 BEATA BOGUSŁAW 29/07/2008 29/10/2008 59857/00 BENNICH-ZALEWSKI 22/04/2008 22/07/2008 23484/02 BERENT-DERDA 01/07

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE - RCS [Localité 7] n° 542 097 902 - [Adresse 2] Représentée par Me Elise BENECH loco Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la SELAS DEFIS AVOCATS, avocat au barreau de Bordeaux

juge des référés ; - les observations de Me Samourcachian, représentant les requérants, qui a renouvelé, en les développant ou les précisant, les moyens de la requête ; - les observations de Me Beluch

Jorda-Lecroq, juge des référés ; - les observations de Me Arazi, représentant les requérants, qui a renouvelé, en les développant ou les précisant, les moyens de la requête ; - les observations de Me Beluch

personne de Maître [F] [K], es qualités de liquidateur judiciaire de la SAS La Tribune Holding [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté de la SELARL SYGNA PARTNERS en la personne de Me Antoine BENECH

TOUS assistés de la SELARL BENECH-BOITEAU, avocats INTIMÉ LE FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE, " F. I. V.

Michèle XH..., demeurant ..., 39 / de Mme Béatrice XI..., demeurant ..., 40 / de Mme Sylvie XJ..., demeurant ..., 41 / de Mme Catherine XL..., demeurant 21, Le Clos des Presbytères, 28270 Beauche

Ces automobilistes peuvent faire demi-tour sur le rond-point du chemin de Benech, situé à distance d'environ 500 mètres, selon le site géoportail accessible au juge comme aux parties, pour accéder à la

  Pieri Alakatoudi Beach Court Ltd. 16.

. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Regno Unito. # Assicurazione vecchiaia/morte - "Prestazione minima". # Causa 22/81.

. # Demande de décision préjudicielle: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Royaume-Uni. # Transports par route de carcasses d'animaux et de déchets d'abattage. # Affaire 90/83.

. # Reference for a preliminary ruling: High Court of Justice, Queen's Bench Division - United Kingdom. # Restrictions on imports - Grounds of public morality. # Case 121/85.

. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Ηνωμένο Βασίλειο. # Ορός γάλακτος - Αναζήτηση αχρεωστήτου. # Υπόθεση 130/79.

#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Ηνωμένο Βασίλειο.#Ελεύθερη κυκλοφορία των προσώπων.#Υπόθεση 131/79.

. # Ersuchen um Vorabentscheidung: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Vereinigtes Königreich. # Sechste Mehrwertsteuerrichtlinie - Sonderregelung für Reisebüros - Ort der Besteuerung einer

#Pedido de decisão prejudicial: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Reino Unido.#Sexta Directiva IVA - Âmbito de aplicação - Operações de câmbio.#Processo C-172/96.