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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR07335
15 décembre 2010
15 décembre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLOCH
Source officielleciv2
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10 juillet 2003
10 juillet 2003
Richard et Bloch, conseillers a, par arrêt n° 409 du 18 octobre 2001, confirmé le jugement ; Attendu que pour rectifier cette décision, la cour d'appel a énoncé dans son arrêt n° 439 du 25 octobre 2001
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00800
12 juin 2025
12 juin 2025
Sur le rapport de Mme Bloch, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 mai 2025 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50477
9 avril 2026
9 avril 2026
Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de Me Balat, avocat de Mme [R] [H] [G], les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2301365_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Blanc-Mesnil demande, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, qu'un expert soit désigné aux fins de constater l'état de l'immeuble situé 65 bis rue Jean-Richard Bloch
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8fb
13 octobre 2011
13 octobre 2011
né le 18 novembre 1939 à Saint-Germer de Fly (OISE) actuellement hospitalisée HÔPITAL MAISON BLANCHE-AVRON demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2523309_20250814
14 août 2025
14 août 2025
d'ordonner la suspension de la décision du 1er juillet 2025 par laquelle la rectrice de la région académique d'Île-de-France, rectrice de l'académie de Paris, a affecté son fils B C au collège La Rose Blanche
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-147754
7 octobre 2014
7 octobre 2014
The black Mercedes accelerated and collided with the police car on its left side, where B was seated. The black Mercedes reversed and accelerated.
Source officielle7ème chambre 1ère section
6717ed166d8b1985f45f10e4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Les sociétés LME, DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE, SEMAPA, REDMAN BLAAACK et MACCS ont accepté ce désistement. La société LALLEMENT n’a pas constitué avocat.
Source officielle2ème Chambre
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
des trous, ponçage des parties enduites, application d'une couche de peinture d'impression blanche sur les murs, application de la peinture blanche mat et d'une style chocolat sur murs, peinture blanche
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60367bcd327f8a1f9b6fe996
13 octobre 2015
13 octobre 2015
des seize Carmélites de Compiègne condamnées à mort par le Tribunal Révolutionnaire et guillotinées, figurant parmi les dernières victimes de la Terreur, y ajoutant celle du personnage imaginaire de Blanche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02540
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Attendu selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 19 mars 2008) que Mme X... a été engagée en qualité de femme de ménage à temps plein à compter du 18 septembre 1989 par l'association la Résidence la Houille blanche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301233
30 octobre 2013
30 octobre 2013
A... les parcelles DK 221 et 223 par acte du 23 février 2006, puis, par acte du 14 mai 2007, les parcelles DK 220 et 222 au groupement foncier agricole Terre Blanche (le GFA) ; que par acte du 28 juin
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007779785
20 septembre 1991
20 septembre 1991
Michel X..., demeurant Quartier les Blaches Châteauneuf-sur-Isère par Bourg-de-Péage (26300) ; M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c08f93cdc6046d4798a59e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
PARTIES EN DÉFENSE : Monsieur [B] [U] [Adresse 4] Non comparante INTER MUTUELLES ENTREPRISES aux lieu et place de la MATMUT PROTECTION JURIDIQUE (SA) [Adresse 5] Représenté par : Maître Lise BLACHE
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2501611_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
B, à la date de l'arrêté attaqué, était domicilié 1 rue Vidal de la Blache à Paris.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2200643_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Blacher, premier conseiller, pour statuer en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162dd00cadecb9ef7c7e06b
12 octobre 2012
12 octobre 2012
Désireux de se séparer d'un tableau hérité de son grand-père, intitulé Maison Blanche, huile sur toile de 65x46 cm, signé [K], [A] [R] s'en est remis à [I] [H] qui lui a trouvé un acquéreur au prix de
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103c
29 janvier 2014
29 janvier 2014
née le 07 Septembre 1969 à Bastia (20200) ... 20167 MEZZAVIA ayant pour avocat Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie Blanche Y... divorcée D...
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04054_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ils font également valoir que l'administration ne saurait se limiter à l'exploitation d'une seule " note blanche ". 8.
Source officiellePage 68 sur 691