consentement ; "alors, d'une part, qu'il résulte des propres déclarations de Cécile Y... que Malek X... ne l'a pas surprise dans son sommeil pour la pénétrer immédiatement, mais l'a préalablement caressée

psychique ou neuropsychique et qui a, au cours de ses fonctions d'éducateur technique spécialisé, abusé de la faiblesse d'une jeune handicapée et profité de celle-ci pour se livrer sur sa personne à des caresses

Carlo, demeurant et domiciliée à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), ... de Cagnes, 2°/ du syndicat départemental CFDT des services commerces et professions touristiques, dont le siège est à Nice (Alpes-Maritimes

qu'il ressort des éléments constants du dossier de la procédure et notamment des mentions de l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 25 novembre 1992, que la société à responsabilité limitée Carrosserie

.)" ; "alors que, d'une part, en l'absence d'actes de pénétration sexuelle caractérisée, commis sur la personne de la victime, les caresses buccales et les attouchements digitaux pratiqués par Gilles

X..., qui faisait valoir que ne pouvait être retenu, dans l'évaluation du préjudice subi, le chiffre d'affaires afférent aux sociétés Ecuere, Camping catalan et Cargo export service, qui avaient cessé

1985 et 1991 ; qu'au cours des premières visites, Daniel X..., qui lui avait demandé de se déshabiller entièrement, l'avait embrassé en lui mordillant la poitrine, avait joué avec son sexe, lui avait caressé

propos incongrus et déplacés, sans lien avec le souci de la recherche d'un diagnostic puisqu'il servait de prétexte ou d'entrée en matière à ce qui suivait, à savoir des pénétrations digitales ou des caresses

examen pour avoir à deux reprises, en juillet 1984, glissé un doigt sous les vêtements de sa petite-fille X..., née le 14 avril 1976, puis l'avoir introduit dans son sexe, lui avoir, l'année suivante, caressé

Or, le médecin de la prison avait indiqué que Carmelo Castro se trouvait en «   état d’inconscience   » et «   d’arrêt cardio-circulatoire   », et que des techniques de réanimation

acte de ses protestations et réserves quant à la mesure d’expertise sollicitée dont il sollicite les frais à la charge du demandeur, il demande de désigner un collège d’expert composé d’un chirurgien cardio-vasculaire

Une déclaration d’accident du travail était rédigée en ces termes le 23 février 2022: “Activités de la victime lors de l’accident: Présent à la sortie du bâtiment Nature de l’accident: arrêt cardio respiratoire

X... s'est porté caution solidaire de la société Cado Diffusion (la société), dont il était le gérant, au profit du Crédit Industriel et Commercial de Paris (la banque), à concurrence de 500 000 francs

[K] a un suivi cardio-vasculaire et un traitement par Aspegic, en ajoutant que l'ensemble de la prise en charge de ses facteurs de risque cardiovasculaire recommande une absence de surmenage dans le cadre

[I] ne présentait aucun antécédent cardio-vasculaire connu. Son état de santé avant l'accident était normal et sans antécédent. M.

D..., représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 septembre 2025 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter

Les deux agents ont alors entamé les gestes de premier secours sur le jeune F... en initiant, sans délai, une réanimation cardio-pulmonaire (RCP) jusqu’à l’arrivée des sapeurs-pompiers et son évacuation

Y... est régulièrement suivi pour une pathologie cardio vasculaire et un diabète.

D B, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 6 juillet 2022, par lequel le préfet de police a décidé

X... a été déclaré médicalement apte à pratiquer cette activité sportive, la veille du match au cours duquel il a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire d'une quarantaine de minutes, appelé « mort