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1 408 résultats pour « Chapelat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d170

Appel

10 mars 2009

10 mars 2009

l'acte de vente n° 135 des 22 et 30 septembre 1956 que Albert et Paul Z... ont acquis de Louis, Zoé, Marie, Marthe J... et de Jeanne H... veuve K... une partie de la propriété située quartier les Chapelins

Source officielle

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Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS ANDRE CHAPELAT

SIREN 821460193Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

02/02/2026

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Dépôts des comptes

SAS ANDRE CHAPELAT

SIREN 821460193Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

26/11/2024

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Procédures collectives

CHAPELAT, Sébastien

SIREN 443264676Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

21/05/2024

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Radiations

CHAPELAT, Sébastien

SIREN 443264676Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

15/05/2024

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Procédures collectives

CHAPELAT, Sébastien

SIREN 443264676Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

17/12/2023

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CA

2ème CH - Section 1

62f5ed7c6cb05105d4b7e645

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Il a constaté également qu'une autre goulotte sur le panneau Est, face au bar, identique à la première était partiellement doublée d'un champlat collé et jointé et que des gouttelettes d'eau de pluie s'écoulaient

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172cd6d34da2cbdcd9e9a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

GRATADE [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0220 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10166

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Bruno Y... n'a pas été exclu du projet de partenariat avec les comités d'entreprise et les salariés d'entreprise, qu'il n'y a pas eu obstruction à son encontre, mais que le projet a été normalement chapeauté

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2220966_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

l'établissement de déclarations fiscales, qu'elle a mis en place un schéma de développement stratégique permettant d'assurer une synergie entre les différentes sociétés constituant un groupe de fait qu'elle chapeaute

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165794

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de la Chapelle d'Abondance

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69deb3fccdc6046d473f8bcf

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

] [X] afin de voir : - Ordonner la jonction avec l’instance 22-4809 A titre principal : - Condamner Madame [I] [X] à payer au syndicat des copropriétaires : . 6.680 € au titre de facture de travaux CHAPELO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f6

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

communautaire et réglementée, s'articulant autour de la vie liturgique (office religieux immédiatement après le réveil fixé à 6 h 30, prières de l'office des moines avant tous les repas, récitation du chapelet

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

603634684cd48796a26b5081

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

EURL [U] [Z] pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque: L0044 et assistée par Me CHAPPELLET

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e4ed0253d969201ce4

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

AEROFROID, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me François-Xavier WEIN de l'AARPI CHAPEROT - WEIN, avocat au barreau d'EPINAL

Source officielle
CA

15e chambre

6034ff55de3ed52cc96ba646

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

que pendant mon absence, tes interventions opérationnelles dans le service se sont amplifiées', étant précisé, bien que l'intervention d'un supérieur hiérarchique sur l'organisation du service qu'il chapeaute

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500534_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

plusieurs mesures de nature à limiter très fortement l’impact du projet sur cet animal : mise en place de barrières de protection des zones humides, situées à proximité du site, créations de deux chapelets

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01442_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

électroencéphalogramme du 22 juin 2011 indique toutefois une " activité cérébrale ralentie ", mais avec " absence d'anomalie significative " et une IRM cérébrale pratiquée le même jour montre de " petites images en chapelet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404504_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

60400) ; * Mme N CW domicilié 477 rue de la Vallée à Vauchelles (60400) ; * Mme BC CW domiciliée 205 rue de la Croix à Porquericourt (60400) ; Parcelle cadastrée section ZB n°67, située Les Chapelains

Source officielle
CA

Chambre sociale

626b817cd1fb03057d9a51ec

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

la société , la salariée pourra être affectée à différents postes correspondants à la nature de son emploi', la chronologie des faits montre, cependant, que dès son arrivée, Mme [S] [L] [K] a dû chapeauter

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f17f3592dd7fd9692bbd56

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Nous avons depuis votre entrée chez Sterna le 03 octobre 2016 instauré avec vous des rapports de confiance vous permettant même de chapeauter l'activité de vos deux collègues de travail.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

678b4541fc3c89482d4f20d6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Je suis tout à fait prêt et même volontaire pour chapeauter à terme une équipe élargie et commune ALSACE/DNA mais la fonction s'accompagne parfois de moments nécessitant un peu de confidentialité.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00409

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

Sont également regrettables comme le soulignent les membres du CHSCT ses absences de préparation (Mme [P] ne sait pas qui chapeaute le projet de migration sur le SICAP dans le cadre de la mise en oeuvre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e63c25a97f0381f55e2

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

A juste titre, les premiers juges ont relevé une absence de préparation des réunions du CHSCT par sa présidente (Madame [F] ne sait pas qui chapeaute le projet de migration sur le SICAP dans le cadre de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003126_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

E ; - et les observations de Me Mélanie Chatelais, substituant Me Kaddouri, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle