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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f3
6 avril 2016
6 avril 2016
C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE CHATEAU DU PLISSAY représenté par son syndic la société FONCIA BARBIER-CUILLE Expéditions le : 6 AVRIL 2016 Me Jean-Michel DAUDE Me Delphine COUSSEAU
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c590f8
13 février 1978
13 février 1978
SES CINQ BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 7 JUILLET 1976), LA SOCIETE VIGELOR, DONT LE SIEGE EST A RUNGIS, ET QUI S'OCCUPAIT NOTAMMENT DU NEGOCE DE CUISSES
Source officiellecomm
6079d3eb9ba5988459c59c54
3 avril 2001
3 avril 2001
les constatations de l'expert, suffisent à constater les avaries hors de toutes proportions avec la qualité d'une prestation digne d'un professionnel soucieux de son service, que le mobilier abîmé, cuir
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd36
23 août 2012
23 août 2012
Une table en bois stratifiée blanc à quatre pieds et une chaise à ossature métallique avec son assise et son dossier en simili cuir noir se trouvent dans la pièce.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00505_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier, en particulier des éléments médicaux produits, que Mme C présente des brûlures avec brides et chéloïdes du pubis et des racines des cuisses qui sont la conséquence d'un
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00702_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Psoriasis du visage et du cuir chevelu ". Par courrier du 6 mars 2019, il a présenté une demande de révision de sa pension en se prévalant de l'aggravation de cette infirmité.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2106810_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
C B, alors âgé de 50 ans, a réalisé plusieurs examens médicaux les 29 juin 2018 et 12 juillet 2018 en raison de douleurs à la cuisse gauche qui ont conclu à la présence d'une tumeur nerveuse bénigne de
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2328029_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
dépenses de recherche ouvrant droit au crédit d'impôt sont : / (…) Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2315922_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Aux termes du h du II de l’article 244 quater B du même code : « Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:503578.20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
de Lyon, le 15 janvier 2025, d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2025 par lequel la préfète du Rhône l'a déclaré démissionnaire d'office de ses mandats de conseiller municipal de la commune de Caluire-et-Cuire
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2414338_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Aux termes du h du II de l’article 244 quater B du même code : « Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201717_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
En raison d’une boiterie et de douleurs persistantes et de l’impossible flexion de la cuisse sur le bassin, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01558
24 septembre 2014
24 septembre 2014
X... a été engagé le 1er octobre 1999 en qualité de directeur de magasins par la société Alsapar exerçant un commerce de meubles sous les enseignes « Cuir Center » et « La Maison Coloniale » ; qu'il a
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1217DEC005489000
17 décembre 2002
17 décembre 2002
, Vu les observations soumises par le gouvernement défendeur et celles présentées en réponse par la requérante, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT La requérante, Les Cuirs
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae7044cde4277d1bd5c6
15 avril 2022
15 avril 2022
et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies de luxe, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles de luxe ; porte-monnaie de luxe ; sacs à main de luxe, sacs à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00755
8 avril 2010
8 avril 2010
l'entreprise était la fabrication d'une figurine en argile, dont la décoration et l'habillement n'interviennent qu'au dernier stade, et relevé que le terme céramique englobe tous les produits à base d'argile cuite
Source officielleJEX DROIT COMMUN
65b9484e5a029d9e20d9c031
30 janvier 2024
30 janvier 2024
- un canapé en cuir : la déclaration de don susvisée mentionne un canapé trois places et un pouf couleur jaune moutarde de marque Conforama, modèle ZACK.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301079
6 décembre 2018
6 décembre 2018
fourniture du bandeau lumineux et du miroir salle d'eau, - salissure sur mur : tâche d'huile sur face entrée occasionnée par la durite d'un engin de chantier qui a été sectionnée, - appuis de porte en terre cuite
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61629f7535a5d4e0c2ddc9f4
6 mars 2013
6 mars 2013
que le sac incriminé, commercialisé par la société MINELLI reproduit, en dépit de différences de détails, portant essentiellement sur la forme des rivets et leur ajout sur chacune des quatre pièces de cuir
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1c234defd4c4b3b4572
30 janvier 2013
30 janvier 2013
enregistrée sous le n° 1 234 523 et régulièrement renouvelée, en dernier lieu le 25 février 2003, pour désigner en classe 3 les produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau, à l'exception du cuir
Source officiellePage 68 sur 276