destinés au transport des passagers et comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises, et modifiant les directives 70/156/ CEE et 97/27/ CE, dans des conditions d'accès égales à celles des autres catégories d'usagers, avec la plus grande

Article R231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

Le système d'information Schengen est composé d'une partie centrale dite " de support technique " placée sous la responsabilité de l'Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la

Article 10

—

service en mer : .1 Soit, pour les titulaires du brevet de patron de pêche, d'au moins douze mois en qualité d'officier chargé du quart à la passerelle ou de second capitaine à bord de navires, de plus de 24 mètres, armés à la pêche au large ou à la grande

Article L240-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 43

Code de l'urbanisme

projets, créée par l'article 7 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, de biens nécessaires à la réalisation et à l'exploitation des projets d'infrastructures déclarés d'utilité publique qui mettent en œuvre le schéma d'ensemble

Article R555-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 89

Code de l'environnement

d'effets létaux en cas de phénomène dangereux de référence majorant au sens de l'article R. 555-10-1, la délivrance d'un permis de construire relatif à un établissement recevant du public susceptible de recevoir plus de 100 personnes ou à un immeuble de grande

Article 11

—

L'extension progressive du réseau ferroviaire à grande vitesse et la création de lignes nouvelles mixtes libérera de la capacité pour le fret ferroviaire.

Article 21

—

Les représentants titulaires sont désignés selon l'ordre de présentation de la liste. d) Dispositions spéciales : Dans le cas où, pour l'attribution d'un siège, des listes ont la même moyenne, le siège est attribué à la liste qui a recueilli le plus grand

Article 84-1

—

Les périodes d'études accomplies dans les établissements d'enseignement supérieur, les écoles techniques supérieures, les grandes écoles et les classes du second degré préparatoires à ces écoles sont susceptibles d'être prises en compte : 1° Soit au titre

Article Annexe Y

—

. ; - Critères de diagnostic et classification des maladies mentales ; - Épidémiologie, sémiologie descriptive et psychopathologie des grands syndromes psychiatriques de l'enfant, de l'adolescent, de l'adulte et de la personne âgée ; - Grands cadres sémiologiques

Article Annexe I

—

Les objectifs généraux de la formation dans les classes de lettres première année Situées entre la classe terminale des lycées et l'entrée dans les écoles normales supérieures (ENS), les autres grandes écoles ou les universités, les classes de lettres

Article 7

—

d'une pension de vieillesse ou de retraite et qui n'effectuent aucun travail salarié, les assurés volontaires et les assurés obligatoires travaillant pour le compte de plusieurs employeurs ; 2° Les étudiants visés par la loi du 23 septembre 1948, les grands

Article Annexe I

—

d'invalidité est l'objet d'un désaccord d'au moins 20 points entre le médecin expert agréé du réseau et le médecin conseil expert chargé des pensions militaires d'invalidité près l'administration ; 7° Dossier relatif à l'attribution de l'allocation aux grands

Article Annexe I

—

Cet indicateur est mesuré dans le cadre de l'enquête annuelle relative à l'insertion des jeunes diplômés effectuée par la Conférence des grandes écoles.

Article 171 P

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 42

Code général des impôts, annexe II

Ces montants sont présentés séparément par grandes rubriques comptables et selon les mêmes postes que ceux des immobilisations au bilan. Les variations sont présentées sous la forme d'écarts.

Article R412-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 26

Code de la route

Cette distance est d'autant plus grande que la vitesse est plus élevée. Elle correspond à la distance parcourue par le véhicule pendant un délai d'au moins deux secondes.

Article D232-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 01 > 02

Code de l'éducation

Ils sont élus par de grands électeurs désignés parmi les mêmes membres étudiants des conseils précités.

Article R231-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54

Code de l'éducation

mentionnés au 1° (g) de l'article R. 231-2 ; 2° Dix membres représentant les usagers, élus par les membres mentionnés au 2° de l'article R. 231-2 ; 3° Quinze membres représentant les collectivités territoriales, les associations périscolaires et les grands

Article 1

—

, Méligny-le-Petit, Ménil-aux-Bois, Ménil-la-Horgne, Montbras, Montigny-lès-Vaucouleurs, Montsec, Naives-en-Blois, Nançois-le-Grand, Neuville-en-Verdunois, Neuville-lès-Vaucouleurs, Nicey-sur-Aire, Nonsard-Lamarche, Ourches-sur-Meuse, Pagny-la-Blanche-Côte

LEGIARTI000047333686

—

Est Meuse Futeau Orange 847414 6887969 4GFIXE_A3_55_C_01 1 Grand Est Meuse Lissey SFR 870436 6921739 4GFIXE_A3_55_C_06 1 Grand Est Meuse Muzeray Orange 890617 6918673 4GFIXE_A3_55_C_09 1 Grand Est Meuse Pagny-la-Blanche-Côte SFR 900837 6830228

Article 1

—

Le greffier en chef de la Cour de cassation, les greffiers en chef des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, et les greffiers des tribunaux judiciaires et des tribunaux judiciaires ayant seuls compétence en matière pénale, intégrés dans

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