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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
603732770724640d76aff8a3
21 mai 2015
L'affaire a été débattue le 23 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
603741adfe13bd200f4c1f08
7 mai 2015
L'affaire a été débattue le 17 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
9ème chambre
DTA_2210963_20230504
4 mai 2023
Toutefois, la requérante, qui ne produit au demeurant aucune pièce médicale de nature à démontrer les soins qui lui sont nécessaires compte tenu des problèmes d'obésité, de lombalgie et de gonalgie qu'elle
616250f0929f6bffa995b2d9
29 avril 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
Pôle 2 - Chambre 3
61625589bfc8340a0e74b83e
17 février 2014
Ce magistrats a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marie BOYER, président Madame Catherine COSSON, conseillère Madame Muriel GONAND, conseillère
6162823e7a007b88ee156733
24 mai 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
Pôle 6 - Chambre 6
616290cbe498f0b428bb832d
19 décembre 2012
De plus, il souffre de gonalgies droites avec notion de blocage suite accident du travail' ; qu'ainsi, un lien de causalité partiel existait entre l'inaptitude prononcée le 28 novembre 2005 et l'accident
616290dce498f0b428bb83ea
14 mars 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
61629bbeeaaf44d62f53e939
25 avril 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6162b8ceefb73d2e55750e34
21 mars 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 04 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6162b8dcefb73d2e55750fac
13 décembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
6162da71dda066944ee0e857
18 octobre 2012
: L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6162da76dda066944ee0e8f5
12 avril 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6162e83d7dc295bdec6a571b
23 février 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
Cour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde3
28 janvier 2009
Attendu qu'il persiste : - des céphalées, des vertiges, des cervicalgies, des gonalgies gauches, asthénie, nervosisme, - des traces cicatricielles, - une limitation douloureuse de la flexion du genou
615e0cb5c25a97f0381f4ad7
5 mars 2015
L'affaire a été débattue le 27 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0d29c25a97f0381f4c12
8 janvier 2015
L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0e08c25a97f0381f518a
29 janvier 2015
L'affaire a été débattue le 01 Décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6160964841ad74d62c18186d
13 mars 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02133_20230711
11 juillet 2023
suivi en rhumatologie semestriel, des analyses biologiques régulières ainsi qu'un suivi endocrinologique et elle fait également l'objet d'une prise en charge en orthopédie pour le traitement d'une gonalgie
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