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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

603732770724640d76aff8a3

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

L'affaire a été débattue le 23 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603741adfe13bd200f4c1f08

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

L'affaire a été débattue le 17 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2210963_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Toutefois, la requérante, qui ne produit au demeurant aucune pièce médicale de nature à démontrer les soins qui lui sont nécessaires compte tenu des problèmes d'obésité, de lombalgie et de gonalgie qu'elle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616250f0929f6bffa995b2d9

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625589bfc8340a0e74b83e

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Ce magistrats a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marie BOYER, président Madame Catherine COSSON, conseillère Madame Muriel GONAND, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162823e7a007b88ee156733

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 12 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

616290cbe498f0b428bb832d

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

De plus, il souffre de gonalgies droites avec notion de blocage suite accident du travail' ; qu'ainsi, un lien de causalité partiel existait entre l'inaptitude prononcée le 28 novembre 2005 et l'accident

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616290dce498f0b428bb83ea

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61629bbeeaaf44d62f53e939

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162b8ceefb73d2e55750e34

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

COUR : L'affaire a été débattue le 04 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162b8dcefb73d2e55750fac

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162da71dda066944ee0e857

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

: L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162da76dda066944ee0e8f5

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162e83d7dc295bdec6a571b

Appel

23 février 2012

23 février 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde3

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

Attendu qu'il persiste : - des céphalées, des vertiges, des cervicalgies, des gonalgies gauches, asthénie, nervosisme, - des traces cicatricielles, - une limitation douloureuse de la flexion du genou

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0cb5c25a97f0381f4ad7

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

L'affaire a été débattue le 27 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d29c25a97f0381f4c12

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e08c25a97f0381f518a

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

L'affaire a été débattue le 01 Décembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6160964841ad74d62c18186d

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02133_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

suivi en rhumatologie semestriel, des analyses biologiques régulières ainsi qu'un suivi endocrinologique et elle fait également l'objet d'une prise en charge en orthopédie pour le traitement d'une gonalgie

Source officielle

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