POINSEAUX, présidente de chambre Madame Patricia LEFEVRE, conseillère Madame Marie-José BOU, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Marie-José BOU, conseillère

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José

PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION B -------------------------- CT ARRÊT DU 13 MAI 2008, (Rédacteur : Madame Marie- José GRAVIE- PLANDE, Conseiller) No de rôle : 05 / 00219 LA S.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller,

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de Mme Annie DABOSVILLE, Présidente de chambre, chargée du rapport, et devant Mme Marie-José

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 JUIN 2008 (Rédacteur : Madame Marie-José GRAVIE PLANDE, Conseiller) No de rôle :

CALOT, Conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-José VALANTIN, Président, Monsieur Marc REGIMBEAU, Conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller

, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER ARRET : - PAR DEFAUT

2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Président de chambre Madame Marie-José THEVENOT, Conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, Conseillère qui en

cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller Monsieur Thierry CARLIER, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre, Présidente de formation Madame Marie-Christine

2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-José PERCHERON, Présidente Madame Catherine BONNAN-GARÇON, Conseillère Madame Geneviève REGNIEZ, Conseillère qui en ont délibéré

délivrées le : à : Me Marie josé DEVEMY de la SCP PICHARD DEVEMY KARM, avocat au barreau de CHARTRES Me Valérie LEGAL, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine DUCHESNE de la SELARL TREMBLAY

Valérie CESSART, avocat au barreau de PARIS, toque : E0101 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-José

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

En application des dispositions des articles 786 et du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-José

Jean-François BANCAL, Président Mme Marie-José DURAND, Conseillère qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : M.