Michel F..., M. Georges I..., Mme Michèle B..., Mme Evelyne J... en sa qualité d'administratrice légale de M. Adrien F..., M. Adrien F..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Commune de Saint-Michel de Chaillol, prise en

d'homicide involontaire pour avoir commis des fautes de négligence en organisant des jeux dans l'eau en violation de la réglementation qui exige la présence d'un éducateur-chef et en faisant chercher Mickaël

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT EN RECTIFICATION DU 09 AVRIL 2026 N° 2026/247 Rôle N° RG 26/03693 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPWIY Société SAINT MICHEL LUXEMBOURG

Michel, - SUISSE Guy, - BENOIT D..., - K... Anne-Marie, prévenus, - E...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOT, du 6 mars 1998, qui, pour homicide volontaire et violences mortelles avec arme, l'a condamné à 23 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction

. ; "aux motifs qu'il ressort de l'information ouverte sur plainte avec constitution de partie civile d'Henry X... que, le 4 octobre 1995, dans le jardin de l'habitation qu'elle partageait avec Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 10 septembre 2002, qui a confirmé le jugement l'ayant condamné à 30 000 francs d'amende pour tromperie ; La COUR, statuant

Michel Z... résulte suffisamment des déclarations circonstanciées de ce dernier confirmées par les déclarations précises du représentant de la banque auprès de laquelle les deux comptes bancaires ont été

Jean-Michel, - LA SOCIETE DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN, parties civiles, contre l'arrêt n° 4 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 22 mars 2006, qui, dans la procédure

pris de la violation de l'article 513 du Code de procédure pénale, de l'article 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'entendre le témoin Michelle

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre François X..., du chef d'abus de biens sociaux

du Code de procédure pénale, 485 et 593 du même Code, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que la rente, allouée à compter du décès le 19 février 1997 de Michel

ces indices son confortés par l'attitude d'Elios X... qui n'a eu de cesse que de tromper les gendarmes au cours de leurs recherches et qu'il est finalement précisément accusé par les déclarations de Michel

Me Le PRADO, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Michel

pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'attentat à la pudeur avec violence sur la personne de Michèle

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 18 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean L. du chef de diffamation publique envers un

faits qui lui sont imputés ; que des investigations sont encore nécessaires notamment pour vérifier la remise de la somme de 190 000 francs au lieutenant Renaud A... par Jean-Louis X..., le prêt par Michel