de Justice à PARIS, le dix-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Justice à PARIS, le vingt-huit avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

de Justice à PARIS, le dix-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

de Justice à PARIS, le dix-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

de Justice à PARIS, le dix-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

quatorze novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe NICOLAY

Justice à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY

Pierre Z..., 3 / de Mme Pierre A..., née Simone C..., demeurant tous deux ... (11ème), 4 / de M.

C/ [Q] [W] [Y] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Gilles MARTHA de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et de la société civile professionnelle NICOLAY

ITA 1965 853 BISSACCO Stefania ITA 1963 854 BISSACCO Silvia ITA 1973 855 BISSARDELLA Mariagrazia ITA 1971 856 BISSOLI Simona ITA 1967 857 BISSOLI Annalisa ITA 1971 858 BISTARELLI Giampiera ITA 1958 859

La société Simani 2002 doit être déboutée de ses demandes dont celle en application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.

Saint-Bonnet-le-Château (Loire), 2°/ Madame Jeanne-Marie ZJ..., demeurant ... à Saint-Bonnet-le-Château (Loire), 3°/ Madame Marthe YK..., demeurant ... au Chambon Feugerolles (Loire), 4°/ Madame Simone

5] sous le n° 318.404.225 , prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

N° Portalis DBVB-V-B7H-BMEYS [Z] [G] [B] [H] [C] C/ SOCIETE GENERALE Société EOS FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Simone Y..., Présidente, Madame Nicole BOUCLY-GIRERD, Conseiller, Monsieur Jean-Michel X..., Vice-Président

° 07/02364 CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE C/ [S] [O] CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON la SCP MAYNARD - SIMONI

C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE ----------------------- COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du douze avril deux mille cinq par Nicole