Christian Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de l'Electricité de France (EDF), services Vienne et Sèvres, .

Christian X..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de Mme Chantal X..., née Y..., défenderesse à la cassation ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 14 juin 2000) que M. et Mme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Poitiers, 2 mai 2000), qu'à la suite

C/ [F] [X] ------------------------- Ordonnance notifiée aux parties le : R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS

X... et autres tendant à : 1° l'annulation du jugement du 31 octobre 1979 du tribunal administratif de Poitiers rejetant leurs demandes d'annulation de la décision implicite du ministre de l'équipement

TAILLEBOURG CHARENTE-MARITIME , REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT EN EXERCICE, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 7 JUILLET 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS

Vu la procédure suivante : L'établissement public national à caractère industriel et commercial (EPIC) SNCF a demandé au tribunal administratif de Poitiers de condamner la commune de La Rochelle (Charente-Maritime

de Poitiers (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re section), au profit de : 18/ La société anonyme des Etablissements Hernandez

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROY ET FILS, CARRIERES DE LA NOUBLEAU ET DE LA GOURANDIERE REUNIES, TENDANT A L'ANNULATION DE DEUX JUGEMENTS DU 3 DECEMBRE 1969 PAR LESQUELS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS

, dont les bureaux sont ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1988 par la cour d'appel de Potiers (chambre des urgences 1ère section), au profit de : 1°) M.

Fromont, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M. Y..., de Me Ricard, avocat de la société G. Bonnin frères, les conclusions de M.

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de Mme Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Guy X..., domicilié [...]                            , contre l'arrêt rendu le 2 mars 2016 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Patrick X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2017 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

K..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° D 18-26.249 contre l'arrêt rendu le 22 août 2018 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme J...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanchard-Lefort, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Poitiers

Parant, demeurant Moulin de Villedon à Asnières-sur-Blour, Adriers (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 18) de M