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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale-2ème sect
ésenté par Me Cécile CABAILLOT, avocat au barreau de METZc/S.A
68f1d5bb0b565ec7590f7beb
15 octobre 2025
15 octobre 2025
FROMAGERIE HENRI HUTIN Prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège, représentée par Me Stéphanie GERARD, avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK, conseiller
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018259752
4 février 2008
4 février 2008
Stéphane Hoynck, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellecr
édure suivie devant le tribunal correctionnel de Bloisc/M. Stéphane Z
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00612
28 février 2018
28 février 2018
Stéphane Z... du chef sus-énoncé ; RENVOIE, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, la connaissance de l'affaire au tribunal correctionnel de Bordeaux ; Ainsi jugé et prononcé par la
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01462
11 mai 2017
11 mai 2017
Stéphane Z... des chefs de révélation du nom d'un témoin, violation du secret de l'instruction et violation du secret professionnel ; Vu ladite requête dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007869634
6 juin 1994
6 juin 1994
Stéphane X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00003
13 janvier 2009
13 janvier 2009
A... prise en une autre qualité que celle de représentante de la société Ham Loc, copropriétaire ; que d'ailleurs la société Eagle Aviation justifie par diverses pièces (n° 18, 20 ; 37, 46) que Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec12
19 octobre 2011
19 octobre 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Stéphane Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebc
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Stéphane A... et la S. A. A. G.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec52
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Mme Stéphanie Z... a frappé l'arrêt de la cour d'appel de Rennes d'un pourvoi en cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee86
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Stéphane Y... et Mme Eva X... sont issus deux enfants : - Emma née le 8 décembre 2002, - Maylis née le 29 avril 2005.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
68f95025de0ebe408dac6e75
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SCP REFERENS, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Me François CILIENTO, avocat au barreau de LIBOURNE, avocat plaidant ET : DÉFENDEURS : Maître [K] [F] Notaire associée de la SCP Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e5
24 janvier 2001
24 janvier 2001
C/ Francisco A..., Stéphanie HERNANDEZ D...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202088
18 novembre 2010
18 novembre 2010
X... du fait du prétendu harcèlement moral subi par lui, a jugé, le 8 juin 2004, dans un arrêt devenu définitif, que Stéphane X... présentait un stress personnel, ce stress, selon les attestants, étant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301182
28 septembre 2010
28 septembre 2010
municipal du 21 novembre 2003 l'ayant autorisée à exploiter la seule activité de grossiste, à l'exclusion de tout commerce de détail, la société Delaudis, aux droits de laquelle est venue la société Stephadis
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172e
4 juin 2014
4 juin 2014
Février 2014 13/ 0414 AD ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatre Juin deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Stéphane
Source officielle9ème chambre
69e9a3d3cdc6046d4736ed14
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Karine BOTTINI, substitut du procureur de la République DEBATS
Source officielle9ème chambre
69ef83b8cdc6046d47ba1cfd
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a78390cdc6046d476d208e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
, commis-greffier, * MINISTERE PUBLIC AVISE, Rôle n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE 2025F242 Procédure 2024RJ523ЕТ * SARL LA TABLE D'HANAE [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4d81acdc6046d47ca4c67
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 09/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 008040 Demandeur (s) : SELARL SPAGNOLO STEPHAN
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e57e4ccdc6046d47d9360e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MERCREDI VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL LES EMBRUNS IMMOBILIER Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane
Source officiellePage 68 sur 2823