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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Urgences
651e5382a81daa831884f56b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
au barreau de TOURS ' Déclaration d'appel en date du 13 Janvier 2023 ' Ordonnance de clôture du 13 juin 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 21 JUIN 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
651e5383a81daa831884f56d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
barreau de TOURS ' Déclaration d'appel en date du 13 Janvier 2023 ' Ordonnance de clôture du 13 juin 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 21 JUIN 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
651e5384a81daa831884f56f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
au barreau de TOURS ' Déclaration d'appel en date du 13 janvier 2023 ' Ordonnance de clôture du 13 juin 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 28 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
651e5385a81daa831884f571
4 octobre 2023
4 octobre 2023
au barreau de TOURS ' Déclaration d'appel en date du 13 janvier 2023 ' Ordonnance de clôture du 13 juin 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 28 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
651e5387a81daa831884f575
4 octobre 2023
4 octobre 2023
au barreau de TOURS ' Déclaration d'appel en date du 13 janvier 2023 ' Ordonnance de clôture du 13 juin 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 28 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleCh. Sociale -Section B
6711fac27603bf88a1884795
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleChambre des Urgences
6688de2e676b73dd81b96e46
3 juillet 2024
3 juillet 2024
barreau de TOURS ' Déclaration d'appel en date du 20 Novembre 2023 ' Ordonnance de clôture du 14 mai 2024 Lors des débats, à l'audience publique du 29 MAI 2024, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6688de55676b73dd81b970ae
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère
Source officielleChambre de la Proximité
68676396a9510a2e90cf2576
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, de la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Monsieur [J], [H] [I] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par
Source officielleChambre des Urgences
65aa2938a34ad10008581b7e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de TOURS ' Déclaration d'appel en date du 28 Septembre 2023 ' Ordonnance de clôture du 21 novembre 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 22 NOVEMBRE 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
65aa293ca34ad10008581b80
17 janvier 2024
17 janvier 2024
TOURS ' Déclaration d'appel en date du 28 Septembre 2023 ' Ordonnance de clôture du 21 novembre 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 22 NOVEMBRE 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
65aa2940a34ad10008581b82
17 janvier 2024
17 janvier 2024
barreau de TOURS ' Déclaration d'appel en date du 28 Septembre 2023 ' Ordonnance de clôture du 21 novembre 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 22 NOVEMBRE 2023, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc14
14 mars 2008
14 mars 2008
BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Maître Robert BENDOTTI, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 24 janvier 2008
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c4
17 juillet 2008
17 juillet 2008
.-06400 CANNES représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Christian ATIAS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Mademoiselle Véronique Y...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2404728_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Aucune disposition législative ni aucun principe ne s'oppose à ce que les faits relatés par les " notes blanches " produites par le ministre de l'intérieur, qui ont été versées au débat contradictoire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310266
20 mai 2021
20 mai 2021
d'appel s'est contredite et a violé l'article 455 du code de procédure civile ; alors 3°/ qu'en imputant à la société Les andalouses, pour prononcer la résiliation du bail, un abus
Source officielle1ère Chambre
65a780078121050008662ccf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[O] conteste avoir signé en blanc la demande de rachat partiel litigieuse, il admet avoir signé en blanc des demandes d'arbitrage, remises à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319877451eeae4f1309d292
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président de Chambre, Madame Anne-Gaël BLANC, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319877551eeae4f1309d294
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président de Chambre, Madame Anne-Gaël BLANC, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319877551eeae4f1309d296
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président de Chambre, Madame Anne-Gaël BLANC, Conseillère
Source officiellePage 68 sur 134