Codes de loi français

Article 1

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de physique et sciences de l'ingénieur (PSI) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences industrielles), V (Informatique

Article 51-3

L'installation ou l'utilisation des matières dangereuses mentionnées à l'annexe I du règlement (UE) n° 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le règlement n° 1013/2006 et la directive

Article 7-1

I.

Article 7

A ce titre, des normes médicales de maintien en service sont définies en annexe I.

LEGIARTI000034152206

I.-A créé les dispositions suivantes : -Arrêté du 12 novembre 2004 Art. 421-A II. A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 12 novembre 2004 Art. 323-10 III.

Article 1

I. - Le parc national de Port-Cros créé par le décret n° 63-1235 du 14 décembre 1963 est délimité et réglementé par le présent décret, en application des dispositions du chapitre Ier du titre III du livre III du code de l'environnement et dans les conditions

Article 2

2 2 4 4 9 Adjoints administratifs principaux de 1re classe Adjoints administratifs principaux de 2e classe Adjoints administratifs 2 2 2 2 2 2 6 6 10 Agents administratifs 2 2 2 2 11 Maîtres ouvriers

Article Annexe

(1) L'annexe introductive et les annexes I, II et III peuvent être consultées sur le site : https://formations.mer.gouv.fr.

Article 3

à des activités industrielles : zones délimitées aux annexes I et II et départements d'outre-mer.

Article 3-7-1

I. - Sont bonifiées les opérations engagées, nonobstant toute disposition contraire des chartes figurant en annexes VII et VII-1, à compter du 1er septembre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 et achevées au plus tard le 31 décembre 2021, pour lesquelles le demandeur

Article R6145-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 27

; 7° Pour les établissements supports de groupements hospitaliers de territoire, les opérations concernant les fonctions et activités mentionnées aux I, II et III de l'article L. 6132-3 gérées par cet établissement.

Article 2

Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art.

Article 6

I. - Il est ouvert aux ministres, pour 2024, au titre des comptes d'affectation spéciale, des autorisations d'engagement et des crédits de paiement supplémentaires s'élevant respectivement aux montants de 134 337 891 € et de 134 337 891 €, conformément

Article R743-142-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 41

I.

Article 1378 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 17

Le ministre chargé du budget peut abroger l'arrêté mentionné au I après avis de la Cour des comptes. A défaut d'avis de la Cour des comptes dans un délai de six mois à compter de sa saisine, celui-ci est réputé émis. 2. a.

Article L1612-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 17

I.

Article 1

Les annexes I et II du présent décret fixent la liste des corps et grades relevant du ministre chargé de l'agriculture accessibles par la voie de recrutements réservés, organisés en application des dispositions du chapitre Ier du titre Ier de la loi du

Article 1

Les objectifs de formation et le programme des première et seconde années des classes préparatoires économiques et commerciales, option économique, sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques et informatique), II (Culture générale), III (Langues

Article 1

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (M.P.S.I.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences