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3 559 résultats pour « chauffeur de camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c0

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Le samedi 9 septembre 2006, l'amicale du personnel de la société Z..., entreprise générale de transport et de camionnage de toute nature, comptant 75 salariés dont 68 chauffeurs, avait organisé une journée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201634

Cassation

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Y..., des réunions de chasseurs, M.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008164389

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

de l'impossibilité dans laquelle cette société s'est trouvée d'acheminer à ses clients les fruits et légumes qu'elle commercialise en raison des barrages mis en place le 18 novembre 1996 par les chauffeurs

Source officielle
CC

cr

6137255acd5801467741cf87

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Par contre, ils servaient à facturer le gravier en faveur de Transmat qui ne reversait pas le prix à Rossetto ; entendu par les gendarmes, Desbioles avouait qu'il trichait sur la tare des camions et reconnaissait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba6

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

équipé d'une grande cabine »

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0e46c25a97f0381f5444

Appel

26 février 2014

26 février 2014

Il soutient que ses obligations de chauffeur telles que visées dans le contrat de travail concernaient le nettoyage, les niveaux, les pneus.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02502_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

La SARL D a pour objet la location de camions avec chauffeur et bennes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae46

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

- L'entreprise a réduit le nombre de poste de chauffeurs, il n'y avait donc pas la possibilité de proposer à Monsieur Y... un autre poste de chauffeur.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Compulsif et énervé il a continué à décharger le camion qui était à quai et n'écoutait plus rien.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10959

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

reste à la disposition de l'employeur pendant les opérations de déchargement de son camion et doit se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer à ses occupations personnelles ; qu'en déboutant M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60355eac024dea86b9f90c16

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

Serait apte à la conduite de camion sans manutention, ne pas monter et descendre du camion plus de six fois par jour, ne pas monter et descendre trop d'escalier, ne pas porter plus de 15 quinze kilos »

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256800bfda47c90075f8e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[P] [N] [S] a été engagé dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée le 10 avril 2007 par la SA Pomona en qualité de chauffeur livreur.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5bbcdc6046d479b4810

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les victimes ayant fourni une plaque d’immatriculation du véhicule qu’elles désignent responsable, celui-ci a été retrouvé et le chauffeur contacté par l’assureur.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05272

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

[W], conducteur du camion, avait reconnu qu'il venait de se débarrasser d'environ 7 mètres cubes pompés le matin même dans les fosses septiques et avait expliqué n'avoir pas eu le temps

Source officielle
CA

3e chambre sociale

635a21a1c549ea05a7cd2c9c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Alors qu'il remplissait un jerrican d'essence , un camion benne a reculé et l'a heurté.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834a90876004f131a5f6b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Il ajoute que rien ne démontre que les circonstances imposaient au chauffeur de sauter en marche du camion et, dès lors, il soutient qu'il s'agit d'un comportement imprévisible du conducteur dont la responsabilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86faf

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

. [**][**][**][**][**][**] I - EXPOSE DU LITIGE Monsieur A... a été embauché, le 2 Avril 1994, en qualité de "chauffeur routier", par les Transports B..., installés à SCEY EN VARAIS 25290, et licencié

Source officielle
CC

soc

6137217fcd580146773f442f

Cassation

18 avril 1991

18 avril 1991

X..., engagé par la société Locabex le 15 juin 1984 en qualité de chauffeur-déménageur, a été licencié par cette société le 28 février 1985, puis réembauché le 3 mars 1985 par la société Déménagements

Source officielle
CC

soc

61372337cd58014677406f51

Cassation

18 février 1999

18 février 1999

X..., employé comme chauffeur par la société Transports Giraud, a été victime le 13 septembre 1988 d'un accident du travail, après avoir perdu le contrôle du camion qu'il conduisait ; que l'arrêt attaqué

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2805d6f7f678d495c2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le salarié montre de son côté que certains des camions mis à disposition des chauffeurs étaient vétustes. M.

Source officielle

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