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L'huissier a également constaté la présence d'un escalier extérieur qui vient en appui contre le parement du mur.

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et des revêtements de l'escalier, l'arrêt retient que si cet escalier présente des malfaçons et a fait l'objet de réserves à la réception et si le tribunal a retenu à juste titre que les travaux de reprise

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Il fait valoir que n'ayant pas le matériel nécessaire pour accomplir sa mission en toute sécurité, il a été contraint d'escalader le distributeur par ses propres moyens et que l'employeur est incapable

Sur les circonstances de l'infraction, ce document indique que les malfaiteurs ont ouvert le portail clôturant la propriété et ont escaladé la façade pour pénétrer dans l'appartement par le balcon situé

En l’espèce, il est constant que l’intéressé a commis, le 2 février 2020, avec la complicité d’un mineur de sa connaissance, un vol de cinq tableaux entreposés dans un club d’escalade, pour un préjudice

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