L'autorité compétente peut limiter ou refuser les zones et parcours proposés et/ ou définir des plages horaires autorisées en cas de risque de nuisance pour les riverains, les autres usagers du plan d'eau ou pour l'environnement.

Article 228-10.04

—

Ou 1 centrale horaire avec réseau de distribution d'heure. 1 sur la passerelle avec indication des périodes de silence et *1 dans la machine.

LEGIARTI000033262111

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. - Durée et organisation horaire de la formation Certificat individuel mise en vente, vente des produits phytopharmaceutiques .

Article Annexe

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Les horaires sont irréguliers avec une amplitude importante dans la journée. Le travail peut être saisonnier, et plus soutenu à certaines périodes de l'année. Des déplacements de durée variable sont fréquents.

Article Annexe

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En fonction des contraintes de l'activité du site, des fluctuations et aléas, ses horaires de travail peuvent être décalés ou postés et des astreintes sont possibles. Le port d'équipements de protection individuelle est requis.

Article Annexe II

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(Alinéa abrogé) 12. a) Les foires et marchés visés à l'article 282 du code rural doivent être soumis à la surveillance de l'autorité municipale durant toute la durée des opérations déterminées selon un horaire fixé par arrêté municipal pour l'ouverture

Article Annexe 1

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domicile autorisés mentionnés aux 6° et 7° du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles ou plus largement sur les modalités d'allocation des financements ; elles visent à trouver une alternative au dispositif de tarification horaire

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 66 > 07

Code de la sécurité intérieure

Le sapeur-pompier volontaire a droit à des indemnités horaires, une protection et des prestations sociales ainsi qu'à une prestation de fin de service.

Article Annexe

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Les horaires de travail sont décalés par roulement, avec ou sans coupure. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article ANNEXE

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En fonction de l'emploi exercé, les horaires de travail peuvent être très variables, de jour comme de nuit, ainsi que certains week-ends. Un nombre important de contrats de travail relève du régime de l'intermittence du spectacle.

Article Annexe

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Les horaires peuvent être variables et comporter la nuit, les week-ends et les jours fériés. Le rythme de travail varie en fonction des flux d'activité et de la multiplicité des tâches.

Article Annexe I à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Au moins ... p. 100 des logements faisant l'objet de la présente convention sont occupés par des familles dont les ressources annuelles sont inférieures à ... fois le salaire minimum interprofessionnel de croissance horaire.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

L'entrepreneur de transport a droit à une indemnité pour chaque heure effectuée en dehors des horaires ainsi fixés.

Article 1

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Le seuil mentionné au premier alinéa du paragraphe VI du présent article est fixé à 1 560 fois la moyenne annuelle des valeurs horaires du salaire minimum interprofessionnel de croissance au cours de l'année civile de référence.

Article 30

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Les fonds recueillis par les organismes collecteurs sont affectés : 1° A la prise en charge de dépenses pour des actions de formation des jeunes au titre des contrats d'insertion en alternance sur la base des forfaits horaires fixés au III ci-dessus.

Article Annexe Ia

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fixées par la hiérarchie Résultats attendus - Conformité des mises en place et du temps alloué à la mise en place PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES n° 3 : ANIMATION ET GESTION D'ÉQUIPE EN RESTAURATION Tâches : - Gestion du planning horaire

Article Annexe 1

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Les horaires sont en discontinu et les plannings variables. Le travail peut s'effectuer durant la journée et parfois la nuit, tous les jours de la semaine, y compris le week-end. Il nécessite des déplacements sur les différents lieux d'intervention.

Article Annexe Ib (suite)

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ANIMER une équipe COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C3-1.2 Appliquer et faire appliquer les plannings de service Planning horaire Respect des plannings de service SAVOIRS

Article Annexe II - II. Maquette 8

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Enseignements hors stages : Volume horaire : 2 demi-journées par semaine : une demi-journée en supervision et une demi-journée en autonomie (article R. 6153-2 du code de la santé publique) Nature des enseignements : En application de l'article 5 du présent

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Code de la sécurité intérieure

Au moins deux semaines avant chaque départ, l'armateur transmet au service central des courses et jeux de la direction centrale de la police judiciaire le parcours qui sera effectué par le navire ainsi que les dates et horaires d'embarquement et de débarquement

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