ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES JOURS FERIES, DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE LE PERIODE DE CONGE PRINCIPAL

Accord collectif relatif à la durée du temps de travail, les congés, les jours fériés et la journée de solidarité

an, selon le calendrier ci-dessous : - 5 jours fériés garantis à compter de la date d'application du présent avenant - 2 jours fériés à compter du 1er juillet 2007- 1 jour férié à compter du 1er janvier

cabinets d'ingénieurs conseils et sociétés de conseils du 15 décembre 1987, a conclu le 28 juin 1998, avec le syndicat CFDT commerce et services de l'Hérault un accord concernant les congés annuels et les jours

ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES, AU TRAVAIL DE NUIT, DU DIMANCHE ET DES JOURS FÉRIÉS

ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DEROGATOIRES AU TRAVAIL DES MINEURS LES JOURS FERIES

ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DEROGATOIRES AU TRAVAIL DES MINEURS LES JOURS FERIES

ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DEROGATOIRES AU TRAVAIL DES MINEURS LES JOURS FERIES

Accord relatif aux conditions de dérogation au travail des mineurs les jours fériés

Accord relatif aux majorations pour travail de nuit, du dimanche ou d'un jour férié

ACCORD SUR LA PRISE EN COMPTE DES JOURS FERIES DANS LE DECOMPTE DU TEMPS DES CONDUCTEURS

Avenant n° 5 du 3 décembre 2015 relatif aux jours fériés

Avenant n° 12 du 11 avril 2008 relatif aux jours fériés

Un Accord relatif aux Conditions de Dérogation au Travail des Mineurs les Jours Fériés

Accord d'entreprise relatif aux conditions de travail des jours feriés pour les mineurs

Accord entreprise relatif aux conditions de travail des jours feriés pour les mineurs

ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE DEROGATION AU TRAVAIL DES MINEURS LES JOURS FERIES

Accord collectif d'entreprise relatif au travail des mineurs les jours fériés

Accord pour les heures de dimanche et jours fériés et sur l'annualisation du temps de travail

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES DES DIMANCHES ET JOURS FERIES