Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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1 399 résultats pour « opposabilité aux acquéreurs de lots »
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LEGIARTI000050672754
6461960 2022_LOT3_ZN_24_01_S1 1 2022_03_24-4 Nouvelle-Aquitaine Dordogne 2022_LOT3_ZN_24_04 MIALET FREE MOBILE/ORANGE Le bourg route du parc 536350 6496400 2022_LOT3_ZN_24_04_S1 1 Parking Barrage 537700 6496500 2022_03_47-1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne
LEGIARTI000046494610
d'administration de la DRFIP du Centre-Val-de-Loire et du département du Loiret Directeur régional des finances publiques Direction régionale des finances publiques 65,32 34,68 10 10 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP du Lot
Article Annexe Ia
Types d'organisations Le/la titulaire du BEP Logistique et Transport exerce principalement dans les organisations suivantes : - les entreprises de transports routiers de marchandises (messagerie, transports de lots...) ; - les entreprises commissionnaires
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.
Article B (1)
- Des tests appropriés sur des lots à l'expédition n'ont pas révélé la présence de ces organismes nuisibles (1, 2). - Absence de pythium sur racines (2). (1) Guadeloupe, Guyane, Martinique. (2) Réunion.
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.
Article Annexe III
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. " Objet du contrôle : Conditions de stockage ; Quantité de déchets présents sur le site.
Article 2
Nombre d'emplois Cour d'appel d'Agen Tribunal judiciaire d'Auch 1 Tribunal judiciaire de Cahors 1 Tribunal de proximité de Condom 1 Tribunal de proximité de Figeac 1 Tribunal de proximité de Marmande 1 Tribunal de proximité de Villeneuve-sur-Lot
Article Annexe
Ces bonnes pratiques d'élevage portent en particulier sur : L'identification et la traçabilité des lots à tous les stades de la naissance à l'enlèvement : - accouvage : Les éleveurs reçoivent du couvoir un bon de livraison indiquant : - les numéros de
Article Annexe I (suite)
La réglementation concernant la signalisation et l'éclairage d'un véhicule. 3 Les documents de bord et le lot de bord. Les documents obligatoires. Leur conformité et leur validité.
Article Annexe
2019_01_40-3 Nouvelle-Aquitaine Landes GC_40_005 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 432382 6297211 1 2019_01_40-4 Nouvelle-Aquitaine Landes GC_40_009 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 423403 6295810 1 2019_01_47-1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne
Article Annexe IV
A partir d'une fiche de débit, de grumes ou d'un lot de billes, des matériels de l'atelier, l'épreuve portera en tout ou partie sur les activités liées : - à l'identification du matériau, - au parc à grumes, - au sciage de 1er et 2nd débit, - au tri
LEGIARTI000030463520
CAHORS MIDI-PYRENÉES CLINIQUE ESQUIROL - SAINT-HILAIRE AQUITAINE CLINIQUE DE VILLENEUVE AQUITAINE CH SAINT-CYR-VILLENEUVE/LOT
LEGIARTI000029309367
Territorial 6 CTT Marne/Ardennes Territorial 6 CTT Côte-d'Or, Saône-et-Loire Territorial 6 CTT Centre-Orléans Territorial 6 CTT Yonne-Nièvre Territorial 5 CTT Aube/Haute-Marne Territorial 5 CTT Touraine-Berry Territorial 6 CTT Tarn-et-Garonne/Lot
Article Annexe IV
commun à E1 et E2 sous la forme ponctuelle et comprenant : . la description du contexte professionnel liée au projet global étudié, . les plans d'ensemble et de détails de l'installation à réaliser, . les documents de montage, . le descriptif du ou des lots
Article 1
Secrétaire général de la loterie nationale. Conseiller pour les affaires économiques auprès du secrétaire général du Gouvernement.
Article Annexe IV
Dans le cas des produits se composant de vecteurs viraux, les matières de départ sont les composants à partir desquels le vecteur viral est obtenu, c'est-à-dire le lot de semence primaire du vecteur viral ou les plasmides utilisés pour transfecter les
Article Annexe I
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination, sauf en cas de recyclage interne à l'installation. 7.3.
Article Annexe
Contrôle du produit fini Pour le contrôle du produit fini, le lot d'un médicament est l'ensemble des unités d'une forme pharmaceutique provenant d'une même masse initiale et ayant été soumis à une seule série d'opérations de fabrication ou de stérilisation
Article 199 undecies B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29
neuf au sens du 2° du 2 du I de l'article 257 ; 3° Après la réalisation des travaux, les investissements sont exploités dans le cadre d'une activité hôtelière ou industrielle ; 4° Il n'existe aucun lien d'intérêt entre le cédant de la friche et les acquéreurs
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