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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92229
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour. * * * EXPOSE DU LITIGE Selon bon de commande du 10 décembre 2007, Mme Denise X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ebc
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Le 8 février 1999, la Société GUIBBERT ANDRE a répondu à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd18
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Monsieur André X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc55
13 avril 2011
13 avril 2011
Vu les écritures de Monsieur André X...déposées au greffe le 27 juillet 2009. Vu les dernières écritures de Madame Marie Edith D...veuve E...déposées au greffe le 8 septembre 2009.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000141_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société André Bazin est rejetée.
Source officiellecomm
613720f4cd580146773efc7e
20 juin 1989
20 juin 1989
Y..., de Me Choucroy, avocat de la société Z... and company, les conclusions de M.
Source officielleordo
60793b3d9ba5988459c3c731
20 septembre 1995
20 septembre 1995
Attendu que, par requête du 24 mai 1995, Andrée Z... veuve X...
Source officielleordo
60793b3d9ba5988459c3c78c
11 juin 1996
11 juin 1996
Attendu que, par requête du 22 avril 1996, André Y...
Source officiellecr
6079a8499ba5988459c4c67d
9 mai 1985
9 mai 1985
ANDRE, - Y... REMY, - Z... DOMINIQUE, - A...
Source officielleciv1
60794c369ba5988459c44f8c
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Code civil ; Attendu qu'il résulte de ce texte que l'usufruitier a qualité pour agir en recouvrement de la créance sur laquelle porte son usufruit ; Attendu que Robert, Victor B... et son épouse Andrée
Source officielleciv1
6137210ecd580146773f0a3d
8 novembre 1989
8 novembre 1989
André, demeurant, ...Université à Paris (7è), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée
Source officielleciv1
61372327cd58014677406223
5 janvier 1999
5 janvier 1999
André Y..., 2 / Mme Yvette Y..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre, section B), au profit du Crédit Lyonnais
Source officielleciv3
613722accd580146773ffe95
20 mars 1996
20 mars 1996
André X..., 2°/ de Mme Marie Z..., épouse Baton, 3°/ de Mlle Agnès X..., demeurant tous trois ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b464
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Maurice André Y... Florence Céline Z... épouse Y... Fernand A... Jeannette B... S. C. P.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007980731
29 juin 1998
29 juin 1998
André Y..., demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
61372332cd58014677406b2d
3 novembre 1998
3 novembre 1998
André C..., demeurant ..., 20 / de M. Mathurin A..., demeurant Lotissement Revivre n 30 Saint-Eusèbe, 71210 Montchanin, 21 / de M. Marino T..., demeurant ..., 22 / de M. André J...
Source officielleciv2
60794b6a9ba5988459c43059
2 mai 1984
2 mai 1984
DONNE DEFAUT CONTRE ANDRE S. ; SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 84 DE LA DELIBERATION DU 23 JANVIER 1970 REGLEMENTANT LA PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE EN NOUVELLE CALEDONIE ; ATTENDU QU'EN APPLICATION
Source officiellecomm
61372326cd580146774060f9
20 octobre 1998
20 octobre 1998
André Ardoin et Mme A... ... 1er et celui de Mme Anne Z... ... en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Marnthorpe, Pygmalion et Airport services dirigées en droit par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100088
20 janvier 2010
20 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que André X... est décédé le 4 novembre 2003 laissant pour lui succéder
Source officiellesoc
61372683cd5801467742624e
6 novembre 2001
6 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société André Courrèges, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
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