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27 196 résultats pour « Christophe PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488158.20240312

Admin. suprême

12 mars 2024

12 mars 2024

B était affecté de deux points à la date où elle est intervenue, le tribunal administratif a dénaturé les pièces du dossier.

Source officielle

Page 69 sur 1360

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101001

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Christophe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00573 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société E... et Olivier

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69a4c246cdc6046d4730ac8c

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

du Ministère Public représenté par Sandrine BALLANGER, Procureure adjointe COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 02/10/2025 et du délibéré du : 02/10/2025 PRESIDENT : Christophe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c7445fcdc6046d473e906d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

est exigible et toutes les démarches, procédures ou voies d'exécution effectuées par le CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES -, [Localité 3] pour recouvrer sa créance sont demeurées vaines, Il résulte des pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f025

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

No 10/04350 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f586fcdc6046d477c260d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SFR [Adresse 7] [Localité 7] représentées par Maître Pierre-Olivier CHARTIER de l’AARPI CBR & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0139 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6bf

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

C/ Monsieur Christophe Y...

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1968edcdc6046d475a600b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Les pièces COBURN n°29 à 40 le démontrent.

Source officielle
CA

14e chambre

615e0dadc25a97f0381f4eb4

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

rendue le 20 Décembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° RG : 13/00910 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc7e0bee3fa4a15c770425

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Christophe A..., M. Samy A..., M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8182d1fb03057d9a523a

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

TREHOREL Représentée par Me Pierre - alexis AMET de la SELAS S.E.L.A.S.

Source officielle
CC

civ1

613722becd58014677400e7a

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1995 par la cour d'appel de Toulouse (chambre spéciale des mineurs), en matière d'assistance éducative concernant les mineurs Virginie, Françoise, Isabelle, Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f555

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

.-33290 SAINT CHRISTOLY DE BLAYE représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Franck AIDAN, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'un jugement rendu le 08 MARS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd45bd3db21cbdd92d02

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Christophe X... a formé appel de cette décision le 8 janvier 2015.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302507_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Elle soutient que : - le centre hospitalier de Pont-à-Mousson a commis une faute en plaçant son mari au sein de l’EHPAD Notre Chaumière du centre hospitalier de Pompey-Lay-Saint-Christophe le 28 juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af3d

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

Christophe né le Lundi 12 Juillet 1965 à BAGNOLS SUR CEZE (30), de Claude et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d98

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Christophe A..., M. Cédric A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c220

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Jean-Christophe X... C/ Compagnie ALBINGIA ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d2

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

EXPOSE DU LITIGE : Madame Marie X..., Madame Alice Y..., Monsieur Georges Z..., Madame Eve A..., Madame Guylaine B..., Monsieur Guy C..., Mademoiselle Véronique D..., et Monsieur Christophe E... sont

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175376d34da2cbdcda771

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

RE F E R E N° Du 10 Janvier 2025 N° RG 24/00550 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K7J6 72Z c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me Christophe BAILLY, Me David COLLIN, Me Christophe DAVID, Me François-xavier

Source officielle