CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 505 résultats pour « Cuif »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163b52b1669d540ac7baa56

Appel

25 octobre 2010

25 octobre 2010

[W] conserve plusieurs cicatrices sur la jambe, la fesse ( 10 centimètres) et la cuisse dont les plus importantes situées sur la cuisse mesurent respectivement 8 centimètres de long et 25 centimètres de

Source officielle

Page 69 sur 276

← PrécédentSuivant →
CA

7ème Ch Prud'homale

63ca43219066fd7c90fc2825

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

recrutement des emplois de Vie Scolaire affectés au sein des établissements publics locaux d'enseignement de la région Bretagne, dans le cadre des contrats aidés dénommés contrat unique d'insertion (CUI

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2110893_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

B s'est dégradé et une amputation haute cuisse a été réalisée le 15 octobre 2012. Dans ces conditions, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1a3

Appel

19 février 2009

19 février 2009

le siège social est 8 rue de la Providence 17200 ROYAN agissant poursuites et diligences de ses Gérants domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6870a1845b6604a26aae8939

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

LOCAM prise en la personne de son représentantlégal domicilié en cette qualité [Adresse 3] absente représentée par Me Frédéric CUIF membre de la SELARL LX BORDEAUX, avocat postulant au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba22

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

COMMERÇANTS ET INDUSTRIEL DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (MACIF) Dont le siège est 2-4 rue de Pied de Fond 79000 NIORT représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb33

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

APPELANTS : Monsieur Guy X... ... 86480 ROUILLE Madame Marie-France Z... épouse X... ... 86480 ROUILLE représentés par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d11d

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 17110 SAINT GEORGES DE DIDONNE représenté par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assisté de Maître Philippe MINIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a64

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Marie-Paule X... ... 17310 SAINT PIERRE D'OLERON Représentant : Me Gilles BABERT de la SELARL PAILLET-BABERT AVODOC., avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT-Représentant : Me Stephanie PROVOST-CUIF

Source officielle
CE

10/ 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007765297

Admin. suprême

16 octobre 1989

16 octobre 1989

ABU AL CHAY, demeurant 9 K Montée du Soldat à Caluire-et-Cuire (69300), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision en date du 9 mai 1985 par laquelle la commission de recours des réfugiés

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007664467

Admin. suprême

1 juin 1979

1 juin 1979

DIFFERENTS DEPARTEMENTS CONSTITUES EN LEUR SEIN QUI RELEVENT DIRECTEMENT DES DIRECTEURS DES DIVISIONS TECHNIQUES INSTALLES AU SIEGE ; QUE DES LORS, LES ETABLISSEMENTS DE NANTES, LILLE, MARSEILLE, CALUIRE-ET-CUIRE

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007625807

Admin. suprême

11 janvier 1988

11 janvier 1988

jugements attaqués, le tribunal administratif a rejeté ses demandes ; Considérant que, dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre la totalité des frais d'expertise à la charge de la société "CUIINES

Source officielle
CC

comm

6079d6829ba5988459c5b9c3

Cassation

29 octobre 1975

29 octobre 1975

A DEPOSE EN FRANCE LA MARQUE "SKAI" POUR DESIGNER NOTAMMENT DU SIMILI CUIR ET A AUTORISE LA SOCIETE FRANCAISE ETABLISSEMENTS LIEM (SOCIETE LIEM) A UTILISER CETTE MARQUE POUR LA VENTE D'UN PRODUIT DE SA

Source officielle
CC

comm

6079d3469ba5988459c581d0

Cassation

9 février 1993

9 février 1993

la cour d'appel a statué par des motifs inopérants au regard de l'article 1382 du Code civil ; alors, en outre, qu'en retenant que le choix de cette dénomination évoquant " spontanément " l'idée de cuir

Source officielle
CC

soc

6079b0c19ba5988459c4fe24

Cassation

22 juillet 1980

22 juillet 1980

QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE, QUI A REJETE LA CONTESTATION PAR LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS CHANU DE LA DESIGNATION PAR LE SYNDICAT CFDT DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT DU CUIR

Source officielle
CC

soc

6079b0c89ba5988459c503e3

Cassation

9 novembre 1981

9 novembre 1981

DONT L'OBJET ETAIT L'EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE CUIRS ET PEAUX, UNE NOUVELLE REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL EST INTERVENUE ENTRE SES ENFANTS, CENT QUATRE-VINGT CINQ PARTS ETANT ATTRIBUEES A

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00dd9cdc6046d4725c251

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SARL [Adresse 1] Activité : Production et négoce de produits élaborés de pâtisserie, viennoiserie, boulangerie surgelés crus cuits

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100343

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

mère et son beau-père ont recherché la responsabilité de M.Y..., médecin, et du centre d'anatomie et de cytopathologie qui, en août 1997, à la suite de l'exérèse d'une lésion cutanée apparue sur la cuisse

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c437f9

Cassation

31 mars 1987

31 mars 1987

Y..., décrite au catalogue comme une " importante statuette de dame de qualité (Fat Lady) en terre cuite ", présentée comme étant d'époque Tang (restauration) et dont l'estimation figurant au catalogue

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007875499

Admin. suprême

29 novembre 1995

29 novembre 1995

victime, le 29 septembre 1986, d'une chute au cours de l'accomplissement de son service ; que l'intéressé, estimant que les effets de cette chute, primitivement regardés comme limités aux muscles de la cuisse

Source officielle