Ta ville, comme tu dis, a vécu des siècles et des siècles sans faire de la propagande pour tes penchants" que tu ne cesses de mettre en avant » (Propos n° 1) ; « Lui au moins, cet [G] [V], il ne ferait

#Ferriera Vittoria Srl v Commission of the European Communities.#ECSC - Fine - Objection of inadmissibility.#Case 224/83.

B..., il conviendra de mettre en place une garantie dans l’éventualité où l’expertise à intervenir ferait apparaître des postes de préjudices inférieurs à ceux évalués de manière non contradictoire.

X... a ouvert un compte de titres dans les livres de la société de bourse Ferri, dite Abaxbourse, aux droits de laquelle se trouve la société ING direct ; que les opérations effectuées s'étant dénouées

avocat de Mme X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 avril 1999), que Tahar X..., qui traversait à pied une voie ferrée

Ferre, avocat à la Cour de Paris qui a changé au moins trois fois de domicile professionnel au cours de l'information pour disparaître en définitive ; qu'il résulte du dossier que ce praticien, non

Waquet, Ferrieu, Monboisse, Mme Ridé, MM. Merlin, Desjardins, conseillers, Mlle Sant, M. Boinot, conseillers référendaires, M.

Mamadou ... porte n° 3 à OZOIR LA FERRIERE (77330) ; M.

  Ferretti, avocat à Bologne. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les requérants, peuvent se résumer comme suit.

#Ferriere di Roè Volciano SpA v Commission of the European Communities.#System of production quotas for steel - Action challenging a Commission decision imposing a fine.#Case 234/82.

. # Европейска общност за въглища и стомана (CECA) срещу Fallimento Ferriere Sant'Anna SpA. # Искане за преюдициално заключение: Tribunale civile e penale di Milano - Италия. # Дело 168/82.

#Società Finanziaria siderurgica Finsider SpA (en liquidación), Italsider SpA (en liquidación) y Società Acciaierie e Ferriere Lombarde Falck SpA contra Comisión de las Comunidades Europeas.

conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle Guy LESOURD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FERREIRA

retient que, courant 2015, la caisse d'allocations familiales de l'Isère a mis en oeuvre un plan d'action portant sur l'encadrement du BE/DI/BCSI, la création d'un nouveau collectif de travail afin de fédérer

boulangerie, pâtisserie, viennoiserie et dérivé de ces activités" ; Attendu que, pour rejeter l'argumentation du prévenu soutenant que l'arrêté ne lui est pas applicable dans la mesure où le syndicat qui fédère

Y..., fermier exploitant les parcelles n° 320 et 321 depuis environ quinze ans, en vertu d'un bail verbal, a exercé son droit de préemption sur ces parcelles ; que la vente est intervenue en septembre

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 15 octobre 1998), qu'un train a heurté un trépan métallique qui se trouvait sur une voie ferrée

X..., fermier de Madame A..., d'irriguer les parcelles restées la propriété de cette dernière.