Elle soutient qu'elle a été soignée d'un cancer de la gorge et que la présence à ses côtés de son fils unique et de sa belle-fille, ressortissante européenne, serait indispensable.

les diligences pour assurer la sécurité du passager en ce que la chute de celui-ci pouvait être évitée par la pose d'un revêtement anti-dérapant sur la passerelle et non d'un tapis susceptible de se gorger

Elle cesse de me toucher mais se met face à moi et [I] [Y] baisse son propre haut et m'exhibe largement son soutien-gorge et donc sa poitrine !!!

est entaché d'une erreur de fait en tant qu'il applique les critères prévus par l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; l'autorité administrative n'établit ni l'existence d'un sol inondé ou gorgé

conditions d'hygiène étaient déplorables ; il a été contraint de partager sa cellule avec des codétenus fumeurs alors qu'il présente des antécédents médicaux sérieux, ayant souffert d'un cancer de la gorge

Il résulte de ces dernières dispositions qu'un terrain habituellement inondé ou gorgé d'eau constitue une zone humide, même lorsque la végétation, si elle y existe, n'y est pas dominée par des plantes

On 19 November 1982 he was appointed administrator (god man) for his mother's friend M, who died on 10 February 1985.

Pour ce qui est du blocage partiel de la porte de la cellule par une serviette gorgée d’eau bourrée entre le sol et la porte, ceci est tout à fait possible, du fait du frottement qui serait occasionné

  The definition of       blasphemy cited therein is 'any contemptuous, reviling,       scurrilous or ludicrous matter relating to God, Jesus Christ

, protégée par un capot, fait descendre un moule arrondi dont le bord s'ajuste sans espace avec celui de la gorge ; que c'est à cet endroit que la main de M.

} .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 48001/99 by Stanisław GOC

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère Les parties ont

conformément aux dispositions de l'article 779 alinéa 3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme GOIX

André Goix, M. Hervé Dehé et M. Philippe Soulié. Délibéré le 16/01/2025 par les mêmes juges.

André Goix, Mme Valérie de Barrau, M. Olivier Mallet. Délibéré le 26 novembre 2024 par les mêmes juges.

    Constitution of Montenegro 2007 (Ustav Crne Gore; published in the Official Gazette of Montenegro - OGM - no. 1/07) Article 149 of the Constitution provides that the Constitutional Court

TECHNI TOIT ISOLATION copies et grosses délivrées le à Me PAMBO à Me GOBBERS-VENIEL à service des expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 22/01360 - N° Portalis DBZ2

en date du 23 AOUT 2023 suivant déclaration d'appel en date du 10 OCTOBRE 2023 RG n° 2022J00256 APPELANTE : Madame [C] [T] [P] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Fabian GORCE

judiciaire a conclu que ces désordres étaient la conséquence du défaut de mise en oeuvre lors du nettoyage haute pression alors que l'entreprise aurait dû nettoyer l'ensemble de la toiture ainsi que les gorges

création d’un sol intérieur au niveau de l’entrée à l’intérieur méconnaît l’article (3.2) A.1.1 du règlement de l’AVAP ; la réalisation de trois baies dans le mur de remplissage de l’ouverture à la gorge