Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca07
4 septembre 2008
4 septembre 2008
siège est 102, chemin de l'Oratoire-13160 CHATEAURENARD représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cce8
17 octobre 2007
17 octobre 2007
APPELANTE : LA SARL SOCIETE MIZZI FILS 36 rue François Arago 97300 CAYENNE Représentée Me Hubert JABOT (TOQUE 43), avocat postulant au barreau de GUADELOUPE, et Me Marie-Hélène SIRDER, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f4f
14 décembre 2007
14 décembre 2007
INTIMÉE : Madame Irène X... ... 18410 BRINON SUR SAULDRE Représentée par Me CHAMBOULIVE, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND & JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a072
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 25 janvier 2007 suivant déclaration d'appel du 09 Février 2007 APPELANT : Monsieur Guy X... ... 38570 THEYS Comparant et assisté par Me Pierre JANOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0cd0c25a97f0381f4b01
3 septembre 2014
3 septembre 2014
MOTUL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurent JAMMET, avocat au barreau de PARIS, K0168 substitué par Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, C16 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c3
19 septembre 2011
19 septembre 2011
née le 25 Janvier 1970 à VENISSIEUX (69200) ... 01150 LAGNIEU représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SCP MICHEL JALLOT, avocats au barreau de LYON INTIME : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00004
5 janvier 2010
5 janvier 2010
seul et même arrêt ; 1°- sur la demande de restitution du " Junior " : " que, si le juge d'instruction a rendu une ordonnance de refus de restitution, sa décision vise la requête du 13 mai 2008 de Me Jammet
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee476
17 mai 1988
17 mai 1988
Yvette, Russon, Jagot, Boulard, Lubert, M. Yves I..., Mme J..., M. L..., Mlle L..., Mlle N..., M. O..., Mmes XW..., XX..., XF... Gautier, Mme Q..., M. X..., Mmes S..., T..., MM. T..., XY..., XG...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d1
15 avril 2013
15 avril 2013
APPELANTE Société CENTRE MEDICO SOCIAL 64, Rue du Docteur PITAT 97100 BASSE TERRE Représentée par Maître Hubert JABOT (Toque 43), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ Monsieur Jean-Jacques
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200252_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
D, - les conclusions de Mme C de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Jacquet, représentant la Sarl Vicart Tura Ora et celles de Me Jannot pour la Sarl Rotopol
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02674_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
F..., la SARL Jannot - Les champs marins, l’EARL Le Bras et l’EARL Roussel-Freour au soutien de l’association Cappenvironnement et autres.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00253_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 décembre 2021, la communauté de communes Vierzon Sologne Berry, représentée par Me Jamet, avocate, demande à la cour : 1°)de rejeter la requête de M. et Mme
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202983_20220802
2 août 2022
2 août 2022
A D, représenté Me Tabouzi-Janot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2021-ML 84 du 12 mai 2022 par lequel le préfet de l'Isère a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635dc51457d0f882dba8
27 avril 2023
27 avril 2023
né le 15 Décembre 1961 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Médecin, demeurant [Adresse 2] représentée par Me BERTRANDON substituant Me Emma BARRET de la SELARL BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03296_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Guennec, représentant la commune de La Ville-ès-Nonais et celles de Me Jamot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162fdbb9bd42de09fb58
7 janvier 2025
7 janvier 2025
rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68ef2a851643bddf8ff84e9f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle1re chambre sociale
63c8eedfdc5b777c90992f45
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jugement du 13 JUIN 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F18/00129 APPELANTE : Madame [O] [Y] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe JABOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e69dcdc6046d477b7018
7 avril 2026
7 avril 2026
Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle2ème chambre B famille
696b4f5ecdc6046d47a00ed9
16 janvier 2026
16 janvier 2026
INTIMEES : Mme [U] [D] [F] [Adresse 17] [Localité 2] Représentée à l'instance et à l'audience par Me Julie LENOIR, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Alexandre JAMMET
Source officiellePage 69 sur 107