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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03481_20220615
15 juin 2022
Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Armand, pour l'Opéra national de Lorraine, et de Me Lehmann, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019802183
21 novembre 2008
(30170), l'ASSOCIATION L'ARBRE DE VIE, dont le siège est Mas de Félix à Rousson (30340), l'ASSOCIATION TERRE D'ACCUEIL, DE RELIAISON ET D'APPRENTISSAGE (TARA), dont le siège est 2, route d'Anduze à Lezan
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2201881_20220725
25 juillet 2022
Boulangé, juge des référés, - les observations de Me Me Lehmann, représentant M. C qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
7ème Chambre
DTA_2206744_20260209
9 février 2026
B..., pêcheur professionnel sur le lac Léman, a fait l’objet d’un contrôle par les agents de l’Agence française de biodiversité, devenue l’Office français de la biodiversité (OFB), le 20 juin 2018.
Chambre 2
DTA_2302507_20251219
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique, - et les observations de Me Lehmann, substituant
DTA_2300741_20260209
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2508028_20250919
19 septembre 2025
D..., représentée par Me Lehmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 juillet 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de lui délivrer une carte de résident ; 2°) d’enjoindre
Cour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b4
28 juin 2001
Comparant concluant par Me CAUSSAIN (avoué à la Cour) et plaidant par Me LEEMAN (avocat au barreau de BEAUVAIS).
6253c95ebd3db21cbdd8819c
20 mars 2006
de saisine) Monsieur Jean-Claude X... ès qualité de liquidateur de la société MSL 7 rue des Colimaçons 60600 CLERMONT représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Maître LEEMAN
C. RELAIS H prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Didier X
6253c9b7bd3db21cbdd891db
18 janvier 2007
par le Conseil de Prud'hommes d'ANGOULÊME, Section Encadrement, suivant déclaration d'appel en date du 01 Février 2005, à : Monsieur Didier X..., demeurant ..., Représenté par Maître Gilles LEPAN
6253cb21bd3db21cbdd8ce32
22 octobre 2008
Syndicat des copropriétaires du 15 route de la haute combe à MORBIER ayant son siège 15, route de la haute combe-39400 MORBIER APPELANTS Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et Me Yves-Marie LEHMANN
6253ca89bd3db21cbdd8b4a1
13 novembre 2007
MONTAGNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège : 60140 ANGICOURT NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me LEEMAN
6253cd1ebd3db21cbdd924c3
2 juin 2015
né le 13 Décembre 1982 à METZ (57) ... 22100 LEHON Représenté par Me Amaury GAULTIER de la SELARL DE MORHERY-GAULTIER avocat au barreau de SAINT-MALO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Pôle 5 - Chambre 6
60342c66566ffd1e4cc3ad6f
27 janvier 2017
POSTALE RCS PARIS 421 100 645 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Fabrice DE KORODI KATONA de la SCP LEHMAN
Chambre 1
DTA_2102837_20230627
27 juin 2023
Gottlieb, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Lehmann, représentant l'association Kartados, - et les observations de Me Cheminet, représentant le département
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02328_20240627
27 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée sous le n° 23NC02328 le 18 juillet 2023, Mme B, représentée par Me Lehmann, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
DCA_23LY02345_20260225
25 février 2026
B..., professeur certifié de mathématiques, a été admis, au mois de mai 2013, au concours des personnels de direction du ministère de l’éducation nationale, et affecté au collège Les Rives du Léman à Evian
2ème chambre
DTA_2102509_20230124
24 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 novembre 2021 et 17 novembre 2021, Mme C D, représentée par Me Pierre-Etienne Lehmann, demande au tribunal : 1°) de condamner
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2400374_20240418
18 avril 2024
C A, domicilié 55 bis route impériale à Anthy-sur-Léman (74200), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents
5e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2317785_20251218
18 décembre 2025
A..., - les conclusions de Mme Nikolic, rapporteure publique, - et les observations de Me Lehmann, représentant la fédération française des églises de scientology.
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