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2 463 résultats pour « Lehan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03481_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Armand, pour l'Opéra national de Lorraine, et de Me Lehmann, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019802183

Admin. suprême

21 novembre 2008

21 novembre 2008

(30170), l'ASSOCIATION L'ARBRE DE VIE, dont le siège est Mas de Félix à Rousson (30340), l'ASSOCIATION TERRE D'ACCUEIL, DE RELIAISON ET D'APPRENTISSAGE (TARA), dont le siège est 2, route d'Anduze à Lezan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2201881_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Boulangé, juge des référés, - les observations de Me Me Lehmann, représentant M. C qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206744_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

B..., pêcheur professionnel sur le lac Léman, a fait l’objet d’un contrôle par les agents de l’Agence française de biodiversité, devenue l’Office français de la biodiversité (OFB), le 20 juin 2018.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302507_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique, - et les observations de Me Lehmann, substituant

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2300741_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

B..., pêcheur professionnel sur le lac Léman, a fait l’objet d’un contrôle par les agents de l’Agence française de biodiversité, devenue l’Office français de la biodiversité (OFB), le 20 juin 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2508028_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

D..., représentée par Me Lehmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 juillet 2024 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de lui délivrer une carte de résident ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859b4

Appel

28 juin 2001

28 juin 2001

Comparant concluant par Me CAUSSAIN (avoué à la Cour) et plaidant par Me LEEMAN (avocat au barreau de BEAUVAIS).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd8819c

Appel

20 mars 2006

20 mars 2006

de saisine) Monsieur Jean-Claude X... ès qualité de liquidateur de la société MSL 7 rue des Colimaçons 60600 CLERMONT représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Maître LEEMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

C. RELAIS H prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Didier X

6253c9b7bd3db21cbdd891db

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

par le Conseil de Prud'hommes d'ANGOULÊME, Section Encadrement, suivant déclaration d'appel en date du 01 Février 2005, à : Monsieur Didier X..., demeurant ..., Représenté par Maître Gilles LEPAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce32

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Syndicat des copropriétaires du 15 route de la haute combe à MORBIER ayant son siège 15, route de la haute combe-39400 MORBIER APPELANTS Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et Me Yves-Marie LEHMANN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4a1

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

MONTAGNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en cette qualité audit siège : 60140 ANGICOURT NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me LEEMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924c3

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

né le 13 Décembre 1982 à METZ (57) ... 22100 LEHON Représenté par Me Amaury GAULTIER de la SELARL DE MORHERY-GAULTIER avocat au barreau de SAINT-MALO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60342c66566ffd1e4cc3ad6f

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

POSTALE RCS PARIS 421 100 645 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Fabrice DE KORODI KATONA de la SCP LEHMAN

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102837_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Gottlieb, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Lehmann, représentant l'association Kartados, - et les observations de Me Cheminet, représentant le département

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02328_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée sous le n° 23NC02328 le 18 juillet 2023, Mme B, représentée par Me Lehmann, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02345_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

B..., professeur certifié de mathématiques, a été admis, au mois de mai 2013, au concours des personnels de direction du ministère de l’éducation nationale, et affecté au collège Les Rives du Léman à Evian

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102509_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 novembre 2021 et 17 novembre 2021, Mme C D, représentée par Me Pierre-Etienne Lehmann, demande au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400374_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

C A, domicilié 55 bis route impériale à Anthy-sur-Léman (74200), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°- se rendre sur les lieux, entendre les parties, prendre connaissance de tous documents

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2317785_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

A..., - les conclusions de Mme Nikolic, rapporteure publique, - et les observations de Me Lehmann, représentant la fédération française des églises de scientology.

Source officielle

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