Evaluation : -validation de chacune des UE par questions à choix multiples ou dossiers cliniques progressifs Modalités de l'évaluation des compétences : -présentiel, Connaissances à acquérir : -un enseignement commun sur la réanimation centré sur les

Article EL 11

—

Ces dispositions ne s'appliquent pas aux dispositifs de coupure d'urgence des enseignes lumineuses à haute tension et des enseignes lumineuses à basse tension. § 3.

Article Annexe D

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GASTROENTÉROLOGIE ET HÉPATOLOGIE - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique

Article Annexe T

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPECIALISÉES D'ANESTHÉSIE-RÉANIMATION - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (trois cents heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de recherche clinique et épidémiologique en

Article Annexe G

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE INTERNE - DURÉE : 10 SEMESTRES I - Enseignements (trois cents heures environ) Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 2003.

Article R543-171-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

suivantes : 1° Gros appareils ménagers ; 2° Petits appareils ménagers ; 3° Equipements informatiques et de télécommunications ; 4° Matériel grand public ; 5° Matériel d'éclairage ; 6° Outils électriques et électroniques ; 7° Jouets, équipements de loisir

Article 1

—

Lorsque la profession pour laquelle le candidat sollicite une autorisation d'exercice n'est pas listée comme une profession à reconnaissance automatique en vertu de l'annexe V de la directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications

LEGIARTI000043940672

—

chiffre d'affaires est réalisé dans une commune mentionnée à l'annexe 3 du décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 précité 4 Gestion d'installations sportives couvertes et activité des centres de culture physique 5 Autres activités récréatives et de loisirs

Article 3

—

A compter du 1er septembre 2025, l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole est abrogé excepté pour le programme d'enseignement moral et civique (EMC) pour les élèves de

Article 1

—

Il permet à des élèves qui suivent les enseignements prévus par les programmes officiels de montrer ce qu'ils peuvent faire de meilleur dans un cadre plus large que celui fixé par les définitions réglementaires des épreuves du baccalauréat.

Article 1

—

qui suit leur vingt et unième et leur vingt-quatrième anniversaire, comporte obligatoirement : - une anamnèse ; - un examen bucco-dentaire ; - des éléments d'éducation sanitaire : sensibilisation à la santé bucco-dentaire (hygiène bucco-dentaire, enseignement

Article 7

—

Les directeurs des centres régionaux sont choisis parmi les personnes ayant vocation à enseigner dans ces centres.

Article 3

—

Le rapport analyse les systèmes de péréquation des marges mis en place par les distributeurs et précise les évolutions des marges commerciales réalisées par les enseignes de la grande distribution.

Article L581-14-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 95 > 98

Code de l'environnement

Par dérogation à l'article L. 581-2, le règlement local de publicité peut prévoir que les publicités lumineuses et les enseignes lumineuses situées à l'intérieur des vitrines ou des baies d'un local à usage commercial qui n'est pas principalement utilisé

Article L3232-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 49 > 88

Code de la santé publique

courante destinées au consommateur final distribuées dans les collectivités mentionnées à l'article 73 de la Constitution ainsi que dans les collectivités de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, mais non distribuées par les mêmes enseignes

Article 2-2

—

Les bénéficiaires de décharges de services obtenues en application du présent article ne peuvent être autorisés à effectuer des enseignements complémentaires.

Article 4

—

nationale supérieure de sécurité sociale, qui s'effectue par le biais de conventions passées entre l'école et des centres de préparation, sont fixés ainsi qu'il suit : TAUX TYPE DE PRESTATION MONTANT brut de la rémunération Taux 3 Enseignements

Article R6133-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 19

Code de la santé publique

Un groupement de coopération sanitaire peut participer aux enseignements publics médical et pharmaceutique et post-universitaire dans les conditions mentionnées à l'article L. 6142-5.

Article D911-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 92 > 79

Code de l'éducation

Pour les personnels recrutés sur des emplois enseignement, d'éducation et d'administration, elle est constatée par le chef de l'établissement où ils exercent leurs missions.

Article 7

—

1° Le maximum de service des professeurs de philosophie, lettres, histoire et géographie ou langues vivantes qui donnent tout leur enseignement dans la classe de première supérieure, dans celle de lettres supérieures, dans les classes préparatoires aux

Page 69 · 26 479 résultats

← Précédent Suivant →