Y..., entrepreneur en maçonnerie des travaux d'aménagement des locaux de la société ; qu'en mars 1996, Mme Hélène X... a été désignée en qualité de gérante, après la démission de Mme Ginette X... ; que

Slemj et associés, société d'exercice libérale à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Entreprise Feljas et Masson

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 16 mai 2023), Mme [O] a été engagée en qualité de contrôleuse de la gestion industrielle et de la qualité le 6 août 2007 par la société Ardèche Marrons, devenue la société

EN FAIT Les quatre requérants, Madani Mahdid, Fatiha Haddar, Riad Mahdid et Yacine Mahdid, sont des ressortissants algériens. Ils sont nés respectivement en 1959, 1965, 1992 et 1993.

Par ailleurs, le contrat du 18 janvier 2020 n'a pas été signé avec la société DECOUVERTES mais avec la société MADARA.

xa0; 28799/11 04/03/2011 Maurizio D’AURIA 31/01/1965 Cipriano Picentino Cinzia MECO             28800/11 04/03/2011 Antonio RICCI 14/06/1970 Castel Madama

En cet état, alors qu'il est désormais impossible de déterminer avec exactitude le champ et l'inclinaison de cette caméra, depuis démontée, et alors qu'un mur en maçonnerie, d'une hauteur notable sur l'un

Sur le solde de congés payés Arguments des parties Madama [J] expose que : Lorsque le salarié se trouve dans l'impossibilité de prendre ses congés en raison d'un arrêt maladie, les congés payés

parties préalablement avisées conformément à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, par jugement avant dire droit, contradictoire et en premier ressort : Ordonne, une mesure d’expertise de Madama

. ; - les observations de Me Madani, représentant la commune de Bouzigues ; - et les observations de Me Boillot, représentant la SNC LNC Occitane Promotion.

Lauranson, - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique, - et les observations de Me Madani pour les requérants et de Me Gilliocq pour l'Établissement public foncier Occitanie.

X... a été salarié de la société Armatures Manna Thirion entre le 21 mai 1977 et le 13 mars 2002 en qualité de ferrailleur pour l'exécution de chantiers ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes en paiement

Urssaf Rhône-Alpes [Adresse 1] Représenté par monsieur [N] [D] avec pouvoir ET Défendeur : Monsieur [R] [L] [Adresse 2] Inscrite sous le numéro [XXXXXXXXXX01] au RNE, Pour une activité de travaux de maçonnerie

Intexal, dont le siège est à Roubaix (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1989 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, section 2), au profit de Mlle Chrissy X..., demeurant à Macon

sur le compte de Jacques B... et qu'une partie de ceux-ci ont été débités par Jacques B..., pour remise à André Y..., qui en a fait un usage à des fins personnelles et non au profit des SCI Eden et Marina

novembre 1988, allumé un incendie à Honfleur (arrêt, p. 10, dernier alinéa) ; "aux motifs que, le 9 novembre 1989, vers 21 h 45, un incendie s'est déclaré dans un escalier en béton de l'immeuble Les Marronniers

souverainement le préjudice découlant d'une infraction, il ne saurait en résulter pour la victime ni perte ni profit ; qu'il résulte du rapport d'expertise visé par l'arrêt que, si Fernand Z..., artisan maçon

, un aide maçon, cinq coffreurs et quatre manoeuvres ; que l'inspection du travail effectuant une enquête suite à un accident du travail survenu en janvier 1996 a constaté que l'ouvrier blessé, Rénato

avons retenu depuis quelques années que les soutènements en pérrés-maçonnés étaient nettement moins résistants à la mécanique des sols.

#Incumprimento de Estado - Ambiente - Directiva 85/337/CEE - Avaliação dos efeitos de projectos no ambiente - Construção de uma marina em Fossacesia.#Processo C-83/03.