Philippe C... et qui, à l'époque, avaient également donné lieu à une enquête de gendarmerie; que le troisième passage de l'article relate des énigmes diverses - non résolues -, survenues en 1974 dans un milieu

opérations de liquidation de deux SCI dont cette dernière est associée principale venaient de commencer et que la SCI du domaine Michel Pacha disposait d'un patrimoine immobilier évalué à plus de cinq millions

rural (ADMR), dont le siège est ..., 2 / l'Association locale d'aide à domicile en milieu rural Armance, dont le siège est 10130 Auxon, 3 / l'Association locale d'aide à domicile en milieu rural

eu violation de l'article 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, que la cour d'appel ne pouvait énoncer qu'aucun élément sérieux ne permettait de contester le montant du passif ainsi retenu, 4,5 millions

régulièrement versés aux débats ; qu'en affirmant que les bailleurs avaient autorisé la cession du fonds de commerce de bar-restaurant au profit de la Caisse d'épargne et que celle-ci avait effectué trois millions

d'exploitation et a ainsi violé l'article 1134 du Code civil ; 48) qu'en affirmant qu'il résultait avec précision du rapport établi par la société Simura en 1983 que le gisement amont ne contenait qu'un million

Y... à lui verser la somme de trois millions de francs à titre de prestation compensatoire, outre la rente allouée par le Tribunal, ou, subsidiairement, la même somme à titre de dommages-intérêts ; que

du vol de cette voiture, démontraient qu'il s'agissait d'une commande puisqu'une autre voiture aurait été plus accessible et ce, puisque les pièces de la BMW étaient hautement identifiables dans le milieu

classification, le salarié faisait en l'espèce valoir dans ses conclusions qu'il était titulaire d'un CAP en carrosserie automobile lors de son embauche, qu'il avait vingt ans d'expérience dans le milieu

société Saint-Rémy gastronomie avait un chiffre d'affaires moyen de l'ordre de 280 000 francs par mois, ajoutant que l'encours de l'escompte pour un tel chiffre d'affaires ne saurait être de l'ordre du million

affirmation ou insinuation de faits délictueux ; que les tracts litigieux, accusant le maire d'avoir menti et d'avoir eu connaissance de la spoliation des intérêts de la commune pour un montant total d'un million

n'avaient pas porté atteinte à l'image de marque des entreprises du prêt-à-porter tant vis-à-vis des organismes bancaires que vis-à-vis de tout intermédiaire ou agent économique intervenant dans le milieu

sur lesquels il se fonde ; qu'en affirmant, sans la moindre analyse, que le coût d'un salarié supplémentaire pour l'essentiel inutile et de la rémunération d'un gérant inexistant est "d'au moins un million

corporel ; que, dès lors, saisie de conclusions tendant à voir évaluer à cent quatre vingt mille francs (180 000) l'incapacité permanente partielle calculée selon le seul taux d'incapacité, et à un million

préjudice qu'a pu subir la société Y... résulte au moins pour partie de la rupture du contrat de commercialisation exclusive des meubles Z..., qui rapportait chaque année, à la société Y..., trente millions

l'injonction du juge, était inopérant à éliminer tout préjudice subi par la copropriété pour non-recouvrement des charges, dès lors que le montant partiel justifié hors loyers atteignait environ un million

il apparaissait que depuis la prise de contrôle par le groupe Cofigéo, des transferts de fonds importants avaient eu lieu de la société Salaisons Imbert vers celui-ci à hauteur, semble-t-il, de 4 millions

été gérante de fait de la société Must, concluait que les comptes de ladite société présentaient de graves anomalies et que les études avaient permis de cerner un écart de stock négatif de plus d'un million