Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721f1cd580146773f8ee1
17 mai 1993
17 mai 1993
Catheline Y..., demeurant HLM Les Olives, avenue des Poilus, Bâtiment 13, appartement 121 à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1992 par le tribunal d'instance de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300484
5 mai 2015
5 mai 2015
André X... a, ultérieurement, fait donation de l'intégralité de ses parts à son fils, Olivier ; que M. Olivier X... a, sur le fondement de l'article 1843-5 du code civil, assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9143a
14 avril 2014
14 avril 2014
.-87000 LIMOGES COMPARANT, assisté de Me Frédéric OLIVE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT ET : Madame Linda Y..., demeurant...-87430 VERNEUIL SUR VIENNE COMPARANT, assistée de Me Joël FRUGIER
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007836901
10 novembre 1993
10 novembre 1993
Raymond X..., Alexandre A..., Pierre Oliver et Michel Z.... Article 3 : La présente décision sera notifiée à la VILLE D'ANTIBES, à MM.
Source officielleciv1
61372164cd580146773f35a5
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Eugène M..., demeurant à Escarmain (Nord), Bermerain, rue Neuve, 2°/ de Mme Olive M..., veuve Verchain, demeurant à Escarmain (Nord), Bermerain, ..., 3°/ de M.
Source officielleChambre 4-5
68f1d9059abd0e067a219351
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Portalis DBVB-V-B7J-BPGJI [L] [X] C/ [W] [V] Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Ingrid OLIVER-D'OLLONE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502600_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
du Grand Narbonne, de la société Tognella Architectes 2AI, de la société MAF assurances, de la SAS Durand et fils, de C, de la société ADB Bâtitoit, de la SA Gan assurances, de la société Léonard et Olive
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2301329_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
C vend du fromage, de la charcuterie et des olives trois fois par semaine, les mardis, jeudis et vendredis au marché du Cros, place Bérenger à Cagnes-Sur-Mer.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82aaacdc6046d47de9f38
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ATELIER D'ARCHITECTURE PIERRE O LIVIER GAULAT- PO G / SAS ACTIPARC SAS GC IMMO ROLEGENERAL : N° 2023 007011 JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La SARL ATELIER D'ARCHITECTURE PIERRE OLIVIER
Source officielle1ere Chambre
6791dff11c87724b5e69d8cd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le 4 décembre 2020, la société OLINN BUSINESS SOLUTIONS a fait assigner la société NOTAIRE ET PATRIMOINE devant le tribunal de commerce de Paris en paiement des loyers échus et à échoir.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302571_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
a prononcé son licenciement ; 2°) de mettre à la charge de l’EHPAD Résidence l’Olivier une somme de 2.000 € en application des dispositions de l’article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302703_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
représentée par Me Persico, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 avril 2023 par laquelle le directeur de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence l’Olivier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101130
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Olivier X... l'a assigné en remboursement ; Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f798
30 mai 2012
30 mai 2012
Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Patricia B...épouse X...en qualité de liquidateur amiable de la SARL LES OLIVIERS le 12 octobre 2010.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100773_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A, aménageur des parcelles dont faisait partie celle appartenant à SCI Les Oliviers de Sorbes, laquelle avait désigné M.
Source officielleciv3
607940d79ba5988459c3f4d1
4 mars 1970
4 mars 1970
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'OLLIVIER, ENTREPRENEUR DE SERRURERIE, AVAIT EFFECTUE DIFFERENTS TRAVAUX ET FOURNITURES POUR L'AMENAGEMENT
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008171895
30 septembre 2004
30 septembre 2004
Pierre Olivier X, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
écidé que la succession d'Olivier D... détientc/Mmes Valérie
ECLI:FR:CCASS:2018:C110072
7 février 2018
7 février 2018
succession ; . décidé que la succession d'Olivier D... détient, contre Mmes Valérie, Marielle et Sophie D... et contre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939ee
16 février 2017
16 février 2017
ENTRE : Monsieur Olivier X... ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300264
10 mars 2015
10 mars 2015
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1792-6 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 16 janvier 2013), que la société civile immobilière Les Oliviers
Source officiellePage 69 sur 2585