Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
633fc3b7e633183e2ee17d7f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTE DE Madame Dévi POUNIANDY, Greffier, LE SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
69d50cd3cdc6046d476790c5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
*1DE/06/48/28/13* Copies : -SASU LE FROMAGER ROSE -SCP BTSG en la personne de Me Stéphane Gorrias -Parquet R.G. : 2025048770 P.C. : P202302090 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL
Source officielle5e Chambre
63ca43519066fd7c90fc29a5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, ASSISTE de Madame Méganne MOIRE, Greffier LE SEPT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007916253
18 octobre 1996
18 octobre 1996
X..., demeurant 10, Place André Malraux à Villeneuve-la-Garenne (92320) ; Mlle SAINTE-ROSE X... demande que le Conseil d'Etat annule l'ordonnance en date du 20 janvier 1993 par laquelle le président de
Source officiellesoc
61372363cd580146774091e1
30 novembre 1999
30 novembre 1999
demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit du groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Les 7 Roses
Source officielleciv1
6137230dcd58014677404c5f
7 avril 1998
7 avril 1998
le tribunal de grande instance de Versailles, domicilié en son Parquet, avenue de l'Europe, 78000 Versailles, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : Mme Karine X..., demeurant 12, allée des Roses
Source officielleciv1
613722e8cd580146774030d8
29 mai 1997
29 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rose X..., demeurant HLM Méditerranée, ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv1
613722dacd58014677402547
13 février 1997
13 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rose Y..., demeurant Place Piquemal, Les Matins Clairs, 83300 Draguignan
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2400549_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
A demande l'annulation de l'arrêté du maire de l'Haÿ-les-Roses du 27 octobre 2023.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310404
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[N] [C], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Rose Hill Family, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cd
30 juin 2014
30 juin 2014
Sylvie concernant un bien immobilier sis à PETITE ROSSELLE,..., maison dans laquelle vous étiez domicilié.
Source officiellesoc
61372483cd58014677416210
2 février 2006
2 février 2006
Jacques Faivre, demeurant 33, rue du Stade, 25260 Colombier Fontaine, 22 / Mme Liliane Faivre, demeurant 3, rue Joseph Rossel, 25200 Montbeliard, 23 / M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305907_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
De plus, si celle-ci se prévaut également de la présence en France de ses sœurs, Mmes D, Maïmouna, Kadiatou et Rose E, et de son frère, M.
Source officielle6e Chambre D
60365fe56fc25f015d6629ab
4 novembre 2015
4 novembre 2015
[H] [C] et la SCP JARDILLIER MEUNIER RENUCCI ROSE WOHL-DAHAN de leur demande tendant à voir déclarer l'action des associations irrecevable et en ce qu'il a débouté la SCP JARDILLIER MEUNIER RENUCCI ROSE
Source officielle8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c5244
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Elle relève que cette commission préconise une orientation vers un foyer ou une résidence à vocation sociale, ce qui correspond à l'offre du Centre Gabriel Rosset.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02497_20230207
7 février 2023
7 février 2023
demandé au tribunal administratif de La Réunion de condamner la région Réunion à lui verser la subvention de 100 000 euros accordée par délibération du 6 mars 2012 pour la réalisation du long-métrage " Rosenn
Source officielleChambre 3-1
5fdb961dee77b974bfa651aa
21 février 2019
21 février 2019
Les catalogues suivants jusqu'en printemps-été 2012 ne mentionnent pas le nom de Monsieur [M], lequel est pourtant le photographe des roses.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007620299
6 janvier 1984
6 janvier 1984
ROSE", DONT LE SIEGE EST A ..., REPRESENTEE PAR SON GERANT EN EXERCICE, DOMICILIE AUDIT SIEGE, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 1ER JUIN 1981, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c2aff0cdc6046d47c7dd35
16 octobre 2025
16 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 16 octobre 2025 PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS PAVE ROSE
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2502223_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
B A demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses, sous astreinte de 50 euros par jour de retard
Source officiellePage 69 sur 1162