l'employeur n'a pas fait les aménagements nécessaires, pourtant préconisés par le médecin du travail, alors qu'elle était amenée régulièrement à manipuler des articles très lourds pour les tirer sur le tapis

température des stocks, de sondes thermométriques reliées à une salle de commande permettant de ventiler la masse de grains afin de la refroidir si nécessaire, de capteurs de rotations et/ou de bourrage, d'un tapis

le 26 janvier par la Cour nationale du droit d'asile, pour 2013, la seule photocopie de sa carte individuelle d'admission à l'aide médicale de l'Etat, pour l'année 2018, une facture pour l'achat d'un tapis

remplacement de l'ascenseur, de l'escalier, du revêtement du sol des paliers des étages, de l'éclairage de l'escalier, du fonctionnement et de l'assurance de l'ascenseur, de l'entretien et le remplacement du tapis

23 lots, sur la base 3280 unités de valeur pour la réalisation des travaux courants, la sortie et le nettoyage des poubelles, la distribution du courrier à la porte, le nettoyage des halls d'entrée, tapis

[Adresse 4], - constaté que Mr [Z] [B] est occupant sans droit ni titre des locaux situés au premier étage du dit immeuble dans lequel il exerce son activité commerciale sous l'enseigne 'Le Roi du Tapis

Pour étayer celle-ci, Monsieur X...soutient qu'outre ses fonctions de chef de rang, il assurait le nettoyage et le rangement des salles, le nettoyage des tapis, la préparation des vins, le comptage des

voie publique, destinés à des usagers, ayant à un moment ou un autre parcouru le chantier ou ses abords, la Cour suivra l'avis de l'expert sur le fait que l'aménagement d'une marche et la pose d'un tapis

SDAC est propriétaire de magasins dans le centre commercial et qu'elle donne en particulier à bail à Georges Maurice Coiffure une boutique située au niveau 2 de ce centre ; qu'il est constant que les tapis

fontaines à Marie-Hélène que nous devrions avoir pour Noël " mettant clairement en cause Mme A...quant à ses compétences et son organisation et l'organisation de votre société quant à la commande des tapis

et d'autres vêtements de dessus et de sous-vêtements et d'articles chaussants de bonneterie, du tissage des industries cotonnières, linières et lainières, de l'industrie du jute, de la fabrication de tapis

au moment où, alors que Daniel de Y... ayant neutralisé le système de sécurité de la machine mise en mode " réglage ", un agent de production remettait en marche l'outil de la formeuse pour vider le tapis

ne conteste pas sérieusement l'administration qui fait valoir qu'une partie des factures était établie au nom de Mme B et qu'une partie des mobiliers et équipements n'était pas liée à son activité (tapis

œuvre n'étaient pas limitées aux chaînes de conditionnement qu'elle décrit dans sa requête, plusieurs lignes de production, pour partie automatisées et comportant notamment un bras robot, ainsi qu'un tapis

qu'elle avait pu disposer de la présence de trois stagiaires la semaine précédant son courriel et l'a informée notamment, s'agissant de la mutualisation de moyens du service, d'une possibilité d'accès au tapis

Il ressort des différents articles du contrat que l'artiste s'engageait également à porter des produits Givenchy à l'occasion de cinq " tapis rouges " (Golden Globes, Festival de Cannes ou autres) au cours

S'agissant des charges de l'appartement " Menthe à l'eau ", le service les a réintégrées au résultat de la société requérante aux motifs que le bon de commande de " Bazar chic " et la facture " My tapis

Dans les immeubles anciens, en général tapis d'escalier, parfois absence de vide-ordures. Plusieurs W.C. et salles d'eau par appartement.Immeuble de très grand standing.

croquettes pour chiens a constaté lors de sa prise de service, un bourrage au niveau de la partie de la machine, appelée cyclone, où sont réceptionnées les croquettes cuites pour être distribuées sur des tapis

potentiel de [troubles musculosquelettiques dus] à une mauvaise ergonomie du poste de travail », dont le syndrome du canal carpien, qui a d’ailleurs justifié la mise en place, à partir de 2019, d’un tapis