l'article L. 312-1 ou les dispositifs prévus à l'article L. 312-7-1 correspondant aux besoins de l'enfant, de l'adolescent ou de l'adulte, et précise la nature et la fréquence de l'ensemble des interventions requises dans un objectif d'inclusion : éducatives

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Code général des collectivités territoriales

recherche et aux programmes de recherche, en prenant en compte le schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ; d) Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

l'hygiène et de l'équilibre alimentaire ; 3° Dépistage et évaluation des risques de maltraitance ; 4° Aide à la prise des médicaments présentés sous forme non injectable ; 5° Vérification de leur prise ; 6° Surveillance de leurs effets et accompagnement éducatif

Article L301-5-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 35

Code de la construction et de l'habitation

En cas de carence du président de l'établissement public de coopération intercommunale dans l'exercice des compétences déléguées, le représentant de l'Etat dans le département se substitue à lui dans les conditions prévues à l'article L. 2122-34 du code

Article 3

—

TITRE Ier : AGRÉMENT DES ASSOCIATIONS ÉDUCATIVES COMPLÉMENTAIRES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct.

LEGIARTI000037786947

—

classe 25 % Adjoint sanitaire principal de 2e classe 14 % Adjoint sanitaire principal de 1re classe 15 % A compter du 1er janvier 2018 Adjoint sanitaire principal de 2e classe 25 % Adjoint sanitaire principal de 1re classe 5 % Filière socio-éducative

LEGIARTI000049821356

—

l'opérateur France Travail Emploi, insertion professionnelle, salaires Enquête Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (SUMER 2016-2017) Ponctuelle CÉREQ Enquête de cheminement tous niveaux du système éducatif

Article 1

—

sous-directeur de la logistique à la direction générale de l'administration ; Chef du bureau des affaires administratives à la direction générale de l'alimentation ; Chargé de mission auprès du sous-directeur de l'administration de la communauté éducative

Article L811-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 35

Code rural (nouveau)

Chaque centre de formation dispose de l'autonomie pédagogique et éducative.

Article Annexe I

—

-Inscrit son action dans le cadre des orientations et des valeurs de la structure de attelages canins, dans une perspective éducative et intégrative -Participe à des diagnostics sur un territoire -Inscrit son action dans le cadre des politiques publiques

Article ANNEXE I

—

ont aujourd'hui cours : animateur-coordonnateur, animateur de réseau, coordonnateur d'activités, coordonnateur technique, responsable d'animation, agent de développement de la vie associative, responsable fédéral, éducateur sportif, animateur socio-éducatif

Article 28

—

l'acquisition des droits de diffusion d'œuvres cinématographiques d'expression originale française ; 4° bis Les dispositions propres à assurer le respect de la langue française et le rayonnement de la francophonie ; 5° La diffusion de programmes éducatifs

Article 6

—

nationale de protection judicaire de la jeunesse ainsi que son adjoint, les directeurs interrégionaux ainsi que leurs adjoints, les directeurs territoriaux ainsi que leurs adjoints, les directeurs des services et établissements, les responsables d'unité éducative

Article R15-33-66-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 87 > 69

Code de procédure pénale

nom de l'agence bancaire, code postal de l'agence du compte, libellé du titulaire du compte, numéro de compte, date d'émission du titre de paiement, libellé du titulaire inscrit sur la carte bancaire ; b) Dans le cadre des procédures d'assistance éducative

Article Annexe 2

—

SR 1 Expert sectoriel éducatif à l'Université pédagogique nationale (UPN) et à l'Université nationale autonome (UNA) de Tegucigalpa. 19 710 Italie. AT 4001 FAO, conseiller pour la coopération décentralisée. 17 710 Italie.

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

biens destinés à la construction, l'entretien ou la décoration de monuments commémoratifs ou de cimetières de victimes de guerre ; 31° Les cercueils, urnes funéraires et objets d'ornement funéraire ; 32° Les matériels visuels et auditifs de caractère éducatif

Article 2

—

Henriot (Daniel), secrétaire général de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (Anateep) ; suppléant : M. Pajot (William), vice-président de l'Anateep. M.

Article ANNEXE II

—

OI 12 EC d'élaborer un projet de développement OI 121 EC de veiller au respect des objectifs, des valeurs et des méthodes de l'organisation dans une perspective éducative.

Article Annexe I

—

paraît la plus significative, relative à une situation d'apprentissage et à la conduite d'une classe qu'il a eue en responsabilité, étendue, le cas échéant, à la prise en compte de la diversité des élèves, ainsi qu'à l'exercice de la responsabilité éducative

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