CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2303478_20260212
12 février 2026
Tout d’abord, Mme C... soutient notamment que, le 2 mai 2022, ledit collègue aurait sorti les élèves de son cours sans son autorisation et l’aurait invectivée à deux reprises sur le trajet dans le couloir
3ème Chambre
DTA_2202355_20240220
20 février 2024
alimentaire a refusé l'admission sur le territoire d'un lot de bulots originaires du Royaume-Uni et ordonné sa consignation entraînant ainsi sa réexpédition dans le pays d'origine ; 2°) de mettre à la charge
comm
61372451cd580146774147d4
28 septembre 2004
constate que la coopérative est titulaire de la marque verbale "Blanc de Rose" déposée le 6 juin 1989 et de la marque semi-figurative "Blanc de Rose" déposée le 5 juillet 1995 avec une étiquette en couleur
cr
613725a1cd5801467741f5c3
2 juin 1999
assez grand ; tous deux avaient ensuite fait demi-tour mais Italo Z... avait brusquement fait volte-face et avait couru vers Francis Y..., qu'il avait frappé d'un coup de couteau au moment où il se retournait
3ème Ch. Civile Cab. 1
679aad26e9a46d1f5a76b623
7 janvier 2025
[W] qui demande l’autorisation de changer les fenêtres de préciser et de justifier les matériaux, la forme et la couleur des nouvelles fenêtres afin de permettre au tribunal d’apprécier si les travaux
1ère Chambre
642e6400826f3a04f52168fd
4 avril 2023
sommes mises à la charge de la société.
DTA_2304423_20260129
29 janvier 2026
de non-opposition à cette déclaration préalable dans un délai d’un mois à compter de la notification du jugement à intervenir, sous astreinte de 500 euros par jour de retard ; 3°) de mettre à la charge
Cour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89235
21 novembre 2007
de même de la couleur rouge pour la spécialité à l'ail, (fût-il rose.....) et de la couleur bleue pour la cancoillotte nature, car d'une part tous les fabricants de cancoillotte n'appliquent pas ce code
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2025:506299.20250721
21 juillet 2025
juge des référés du tribunal administratif de Montreuil, d'une part, de suspendre l'exécution des décisions du maire de La Courneuve d'apposer sur le fronton de l'hôtel de ville une banderole aux couleurs
2ème chambre
DTA_2201682_20240503
3 mai 2024
De manière générale, le rythme des pleins et des vides dans les façades devra être cohérent avec le rythme des façades avoisinantes / 11.4 - Matériaux apparents et couleurs / 11.4.1 - Couleur : le nuancier
6253cda8bd3db21cbdd94087
26 juin 2018
Le fournisseur lui a répondu le 27 novembre 2014 que la couleur du monument était conforme à la commande.
Ch.secu-fiva-cdas
63c2567c0bfda47c90075f76
13 janvier 2023
la charge est placée de façon excentrée dans un emballage
8ème chambre
DTA_2206173_20221121
21 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Coulet-Rocchia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 mai 2022 par lequel le préfet
3ème chambre A
68676898dd25744ff781d4cd
3 juillet 2025
Une franchise de maintenance a été stipulée à hauteur de 80.000 copies noir/blanc et 9.000 copies couleur pendant deux ans.
61372672cd58014677425a5c
18 février 1998
de survie ; "1°) alors que l'élément de préjudice constitué par la perte d'une chance présente un caractère direct et certain chaque fois qu'est constatée la disparition, par l'effet de l'infraction
613725c4cd580146774205fc
17 juin 1998
qu'il est très peu probable qu'un tiers ait pu s'introduire dans les lieux pour utiliser le poste téléphonique dans son bureau; que les débats font ressortir par ailleurs que Françoise X... est une collègue
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007651950
6 octobre 1976
VERTE CORRESPONT AU GROUPE A RHESUS POSITIF ET LA MENTION TRES APPARENTE DE CE GROUPE ALORS QUE LE FLACON DEMANDE AURAIT COMPORTE UNE ETIQUETTE DE COULEUR ROUGE ET LA MENTION DU GROUPE O RHESUS POSITIF
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00988
4 novembre 2020
Rinuy, Mmes Ott, Sommé, conseillers, Mmes Chamley-Coulet, Lanoue, MM.
1re chambre 1re section
5fca68991e934e52438902ad
27 octobre 2020
Elle souligne qu'elle ne revendique ni le code couleur rose et vert ni la concentration du bain de bouche, imposés par l'annonceur.
CHAMBRE SOCIALE A
61609a5354c6ec55cf7101fd
3 février 2014
Nous vous avons changé à diverses reprises d'équipe en raison du fait que vos collègues refusaient de travailler avec vous en raison de votre attitude.
Page 69 sur 2508