La convention formalise les contacts préalables entre le ou les enseignants et le tuteur, qui définissent ensemble les modalités particulières de la convention, notamment l'annexe pédagogique.

Article Annexe I

—

. - Ensemble d'actes d'une particulière technicité réalisés par les infirmiers de bloc opératoire, au cours d'une intervention chirurgicale, en présence et sur demande expresse du chirurgien 7.

Article 1

—

paysagers Aix-Marseille CEO Licence professionnelle Métiers de l'électricité et de l'énergie Electrotechnique et électronique de puissance (EEP) Aix-Marseille CEO Licence professionnelle Métiers de l'électronique : fabrication de cartes et sous-ensembles

Article Annexe

—

-Confronter des documents de type différent - Porter un regard critique sur des documents -Raisonner à différentes échelles -Mettre en évidence des enjeux territoriaux à partir des documents Compétences de communication orale -Maîtriser un ensemble

Article ANNEXE 22

—

limites Est parcelles section BI n°s 557 et 558, BI n°s 133, 132, 131 et 533 jusqu'à la limite Sud de la parcelle section BI n° 533 ; - limites Sud parcelle section BI n° 533 et 130 jusqu'à l'avenue Jean-Henri-Dunant ; - avenue Jean-Henri-Dunant (ensemble

Article 2

—

commune et sous la direction de l'Etat, la coordination nécessaire pour l'exécution des travaux collectifs et l'exploitation des services généraux qui exigent une unité de direction ; 6° Un schéma directeur qui précise la nature et le contenu d'un ensemble

Article 25

—

Ce deuxième élément du décompte est fixé forfaitairement à trois fois le coût à la date de la mutation, de la mise en caisse et du chargement sur le territoire européen de la France d'un ensemble de mobilier et d'effets personnels d'un poids brut, emballage

Article 2

—

Pour les bâtiments constitués de diverses parties relevant de catégories d'importance différentes, c'est le classement le plus contraignant qui s'applique à leur ensemble.

Article Annexe (suite)

—

. - Les grands ensembles régionaux du monde : - les aires culturelles ; - la triade (Amérique du Nord, Europe, Asie orientale) et la globalisation.

Article L233-28-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 16

Code de commerce

II ou du III de l'article L. 233-16 ; 4° Elles établissent les comptes consolidés, dans lesquels les actifs, les passifs, les fonds propres, les produits et les charges sont présentés comme étant ceux d'une seule entité économique, du plus grand ensemble

Article Annexe VI à l'article R313-31-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 27

Code de la construction et de l'habitation

(Cette clause n'est à insérer dans le statut que par les sociétés de nature civile et ayant une partie au moins de leur patrimoine implanté dans de grands ensembles anciennement classés en zone à urbaniser en priorité).

Article A4241-48-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Les bateaux, convois poussés ou formations à couple qui transportent ensemble plusieurs marchandises dangereuses visées aux chiffres 1, 2 et 3 ci-dessus portent la signalisation relative à la marchandise dangereuse exigeant le plus grand nombre de feux

Article R144-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 33

Code des assurances

. ― La section 6 du chapitre II du titre IV du livre III s'applique à chaque plan ou ensemble de plans dans les cas prévus au II du présent article proposé par une entreprise d'assurance relevant du code des assurances.

Article R343-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 41

Code des assurances

pour frais d'acquisition reportés : provision destinée à couvrir les charges résultant du report des frais d'acquisition ; 4° Provision pour primes non acquises : fraction de primes qui correspond à la durée restant à courir pour un contrat ou un ensemble

Article L233-28-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 52

Code de commerce

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

végétative à partir d'un seul individu originel (ortet), par exemple par bouturage, micropropagation, greffage, marcottage, division ; f) Le mélange clonal : un mélange de clones identifiés dans des proportions déterminées ; 2° Unité d'admission : un ensemble

Article Annexe I (suite)

—

Étude d'assemblage X X X X - Le système ou ensemble - Le sous-système ou sous-ensemble - Organigrammes de montage de l'ensemble - Organigrammes de démontage d'ensemble ou de sous-ensemble S5 - La gestion S5.1 - gestion de

Article Annexe

—

Vente et relation de services nécessitent généralement l'intervention d'une équipe commerciale (ensemble des personnels, sédentaires ou itinérants, chargés des contacts avec les clients).

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

Nature des enseignements : - travaux d'écriture clinique ; - groupes d'échanges de pratique (GEP) ; - groupes de formation à la relation thérapeutique ; - groupes de tutorat centrés sur les familles de situations définies pour la spécialité ; - ateliers

Article 9

—

d'aménagement et d'assainissement établi par délibération du conseil municipal ou, le cas échéant, de l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière d'habitat, déclarer par arrêté l'insalubrité des locaux, ensembles

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