foisonnement" est comprise dans le programme défini par l'arrêté du 18 janvier 1977 qui comprend les "problèmes d'hydrauliques particuliers aux engins d'incendie et à leur emploi" ; que de même, la question

février 2005 une convocation un entretien préalable pour le 25 février suivant, M.S... a reçu de son employeur un courrier recommandé avec avis de réception retiré par lui le 7 mars 2005 contenant une feuille

conséquence condamnée à une peine de 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis mise à l'épreuve ; "aux motifs que, la remise, par une infirmière libérale, à une caisse de sécurité sociale, de feuilles

UTILISANT LES LOCAUX ET LE MATERIEL DE CETTE SOCIETE, REALISE UNE INVENTION POUR LAQUELLE IL A DEMANDE, EN SON PROPRE NOM ET OBTENU UN BREVET AINSI QU'UNE ADDITION RELATIFS A LA " FABRICATION CONTINUE DE FEUILLES

son repas, et souligne que les horaires indiqués sur les feuilles de route ne correspondent pour la plupart jamais avec les indications portées sur ses agendas.

A l'appui de ses prétentions, la société CEGID produit les rapports d'intervention ainsi que les feuilles de présence (sa pièce 6).

        Le requérant a fit savoir que dans la procédure en question il a déjà dépensé 86.200 lires italiennes en raison d'une taxe (droit de timbre) sur les actes judiciaires

la défense et la gestion de ses droits dans le cadre d'une utilisation secondaire de son interprétation » ; Mais considérant que les feuilles de présence produites, dont certaines stipulent au profit

A la lecture des feuilles d'émargement et des pouvoirs versés aux débats par le syndic, M.

jours de congés payés et des 11 jours fériés (article 2 de la convention 51 et article 4 de l'avenant n° 3 de la convention collective SEMCA du 5 décembre 1991), il résultait de la lecture de leurs feuilles

Les signatures de la feuille de présence pour l'assemblée générale de 2011 étaient différentes, de sorte que M.

Outre que la société RENAULT produit au soutien de cette argumentation des feuilles d'émargement qui, pour les plus nombreuses, ne portent aucune mention à ce titre, et que seulement onze feuilles d'émargement

apparus en tant que tels dans les comptes de la commune ; qu'il y a toujours eu à leur sujet dissimulation parfaite, au point que la chambre régionale des comptes, lors de son contrôle, s'est posée la question

Le procès-verbal comporte, sous l'intitulé de chaque question inscrite à l'ordre du jour, le résultat du vote.

Décision du 19 janvier 2024 8ème chambre 3ème section N° RG 21/05179 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUGOK - Sur la feuille de présence Les époux [I] font ensuite valoir qu'aucune feuille de présence répondant

au titre des heures complémentaires pour la période du 27 février au 31 mai 2015, la cour d'appel a retenu que « ni la quantification préalable des prestations du distributeur, ni la signature des feuilles

travail et une autre de 50 heures de travail ; qu'entendus par les policiers, Joël Y... et Samuel Z... ont déclaré que le contrôleur du Travail avait vérifié leurs horaires de travail à partir de leurs feuilles

[U] ainsi que l’extrait du registre de commerce polonais correspondant aux données relatées dans les feuilles d’identification ; - la feuille d’identification de la société BTC ADVICES et celle de son

[G]) correspond à un jour de vacances, - le 3 septembre (feuille n°21 de M. [G]) correspond à un jour de récupération, - les 2 et 3 octobre (feuille n° 24 de M.

Elle fait valoir que : - elle a été victime d’une chute alors qu’elle circulait à pied sur l’Allée du parc citadin dit « E... » à Saint-Quentin sur un amas de feuilles non ramassées ; - à la suite de