CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 377 résultats pour « gymnastique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0312JUD000733413

Admin. suprême

12 mars 2015

12 mars 2015

Il ajoute que l’intéressé pouvait utiliser le gymnase, qui était ouvert de 8 heures à 12 h 30 et de 14 heures à 18 heures, ainsi que le terrain de basket, qui était ouvert de 15 heures à 18 heures les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1020JUD000733413

Admin. suprême

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Le gymnase aurait été ouvert de 8 heures à midi trente et de 14 à 18   heures, et le terrain de basketball aurait été accessible de 15 à 16   heures les jours de semaine, ainsi que le matin et

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2315975_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

informations ont été publiées sur le site internet de la commune, dans la rubrique « Evènements » de ce site, s’agissant en particulier de deux réunions publiques qui se sont tenues à la salle des fêtes et au gymnase

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300343_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

existence de dommages sur les poutres, les garde-corps, l’allée couverte, l’auvent et les filtres intérieurs, les poteaux des passerelles, en sous-face des couvertures sur les débords de couverture du gymnase

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-148132

Admin. suprême

23 octobre 2014

23 octobre 2014

treatment should include vasoactive, nootropic and chondroprotective therapy, underwater vertical skeletal extension, massage, physiotherapeutic manipulations, acupuncture, hydro-kinesitherapyand medical gymnastics

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0301DEC005732500

Admin. suprême

1 mars 2005

1 mars 2005

Quant à la loi n o 19/2000, elle ne fournirait aucun redressement car les élèves venant des écoles spéciales restent exclus de certains types d'écoles secondaires, tel les «   gymnasia   » avec

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0706REP002178793

Admin. suprême

6 juillet 1995

6 juillet 1995

xa0; Le 20 septembre 1992, les deux premiers requérants, Elias et Maria Valsamis, par déclaration écrite, demandèrent que la troisième requérante, Victoria Valsamis, alors âgée de 12 ans et élève au gymnase

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201834_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Cette visite, dont les parties ont été préalablement informées et qui n’avait pour objet que d’envisager des solutions réparatoires aux désordres constatés sur le sol du gymnase, a été suivie d’un rapport

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02899_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

terrains de tennis sur le site de la Roseraie avec création de six terrains de tennis extérieurs et la réhabilitation du bâtiment existant, et, à plus long terme, la réhabilitation et l'extension du gymnase

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1700506_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

condamnation à leur encontre, doivent être rejetées dès lors que seule la société Eurosyntec, à qui elle a cédé, par acte sous seing privé du 1er avril 2006, un fonds de commerce de réalisation de sols de gymnases

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1206JUD003938805

Admin. suprême

6 décembre 2007

6 décembre 2007

She has settled well in the village life, has been attending nursery school since 3 September 2003 and takes gymnastics lessons.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1211JUD005960809

Admin. suprême

11 décembre 2012

11 décembre 2012

There would have been five teachers: four teachers and a gymnastics teacher. The number of students enrolled at the material time (2008-2009) would have been 226.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0625JUD000608703

Admin. suprême

25 juin 2013

25 juin 2013

The applicant had also been advised to actively engage in therapeutic/remedial gymnastics ( ārstnieciskā fizkultūra ).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0618JUD001512217

Admin. suprême

18 juin 2019

18 juin 2019

special diet, take medicines, undergo massages, wear orthopedic shoes for preventive purposes, swim, develop fine motor skills and general motor skills, engage in constructive activity, do articular gymnastics

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1204JUD002011307

Admin. suprême

4 décembre 2008

4 décembre 2008

His description of his own activities was limited to “doing gymnastics” in parks and private flats.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1004JUD000345605

Admin. suprême

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Doctor S.G. recommended medication, special gymnastics and consultation by a neurosurgeon in order to determine the necessity of undergoing micro-neurosurgery.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0914DEC002651695

Admin. suprême

14 septembre 1995

14 septembre 1995

MR begins to feel better afterwards and       attempts are made to liven him up with gymnastic games and       walks.

Source officielle

Page 69 sur 69

← Précédent

Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SENLIS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de la chambre des procédures collectives du tribunal judiciaire de Senlis a clôturé la procédure de liquidation judiciaire simplifiée pour insuffisance d'actif prise en la personne de son président M. GEILLON Philippe. Liquidateur judiciaire : SCP ALPHA MJ, Maître LEHERICY Philippe, 577, rue de la Croix-Verte, 60600 Agnetz. N° RG : 24/00598 — non précisée

25/04/2025

Voir →

Procédures collectives

ASS MONCLARAISE DE GYMNASTIQUE

SIREN 494866551TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTAUBAN

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture de liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif. N° RG : 23/00539 — activités sportives

21/03/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ATHLETISME GYMNASTIQUE SCOLAIRE A.G.S

SIREN 332061860GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

22/01/2025

Voir →

Procédures collectives

GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SENLIS

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de Senlis où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 24/00598 — Non précisée

10/10/2024

Voir →

Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SENLIS

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire - Date provisoire de cessation des paiements : 28 février 2024 - Liquidateur judiciaire : Maître Julie HERMONT de la SCP ALPHA MJ, 577 rue de la Croix Verte, 60600 Agnetz - Délai de 2 mois pour déclarer les créances à compter de la publication auprès du liquidateur judiciaire désigné - N° RG : 24/00598 — non précisée

28/05/2024

Voir →