CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 558 résultats pour « infractions en concours »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le concours externe comporte les épreuves suivantes : I. - Epreuve d'admissibilité
Article 4
Les concours externe et interne comportent deux épreuves communes d'admission.
Article 6
Le concours est organisé par filière. Les filières ouvertes sont au nombre de quatre :
Article ANNEXE II
A. - ÉPREUVES DU SECOND CONCOURS INTERNE DE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES ÉCOLES
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 61
La commission apporte son concours à l'évaluation des projets pilotes qui lui sont soumis.
Article 3
Le règlement portant organisation du concours général des métiers est le suivant:
Article 5
Les concours prévus au 2° de l'article précédent comportent les épreuves suivantes :
Le directeur de l'école arrête la composition des jurys des concours et en assure la présidence.
Le choix du sujet et l'appréciation des épreuves du concours sont confiés à un jury composé:
Article 20
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux concours ouverts au titre de 2012.
Article 8
Le ministre chargé des transports arrête la liste des candidats admis au concours.
Article ANNEXE A
CONCOURS NATIONAL D'AGRÉGATION POUR LE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DANS LES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Article 32-1
Peuvent faire acte de candidature au concours prévu à l'article 32 :
Une instruction permanente fixe les formalités à remplir par les candidats pour l'inscription au concours.
Le second concours est ouvert aux candidats satisfaisant aux conditions suivantes :
Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :
Le concours comporte les épreuves suivantes : A. - Epreuves écrites d'admissibilité
Article 22
Le présent arrêté entrera en vigueur à partir du concours d'admission de 2001.
Les concours prévus à l'article 3 du présent décret sont organisés sur épreuves.
Le concours externe comporte une épreuve d'admissibilité et deux épreuves d'admission.
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