autorisé, incluait des sociétés oeuvrant dans le même secteur d'activité économique que la SOCIETE VULCO NORD ; Considérant, en troisième lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que le poste de chef d'atelier

* * * * * Par contrat de bail en date du 21 novembre 1995, la SCI WILSON a donné en location dans un parc d'activité un local à la société BRONZE D'ART FRANÇAIS un atelier avec bureaux de 500m²

fixé la résidence habituelle de l'enfant au domicile de la mère avec un accueil paternel toutes les 1ères, 3èmes et 5èmes fins de semaine de chaque mois du samedi 10 h au dimanche 17 h ainsi que la moitié

Pierre B... a notifié à ses enfants la reprise en pleine propriété du fonds de la rue du Cherche-Midi ainsi que d'un atelier de panification à Clamart dépendant également de la communauté ; qu'au cours

privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 122-14-4 du Code du travail ; alors de deuxième part, qu'il n'est pas contesté que la société Bachelier a diminué ses commandes de plus de la moitié

[G] aurait pu se poser sur la piste en herbe qui était libre ou bien au-delà du seuil car la piste est longue, et qu’en l’absence de réponse de la radio, il aurait été plus prudent d’atterrir au moteur

D'autres soins ont ensuite encore été nécessaires, notamment l'ablation, le 24 février 2016, des fiches du fixateur externe au niveau du pied et l'immobilisation par attelle plâtrée en raison d'une infection

à usage de ferme, cadastré section F, numéro [Cadastre 15], lieu-dit "[Adresse 65]" pour 610 m², sur une mise à prix de 94 860 euros, avec faculté de baisse de la mise à prix d'un quart puis de la moitié

Non respect des règles élémentaires de sécurité Dans l'atelier : Le métier de mécanicien d'atelier d'engins de BTP est dangereux et nécessite de la concentration.

[Adresse 1] Mer N° SIREN : 431 546 233 Représentant (s) : SCP VERBATEAM AVOCATS Défendeur (s) : TRANSCANAUX (SAS) [Adresse 2] N° SIREN : 821 310 711 Représentant(s) : SCP SVA - Maître Jean-Claude ATTALI

DE MARSAN Rep/assistant : Maître Y..., avocat au barreau de MONT DE MARSAN CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES LANDES représentée par M.

de chacun des parents les lundis et mardis chez la mère, les mercredis et jeudis chez le père, les fins de semaine en alternance chez chacun des parents, les vacances scolaires étant partagées par moitié

X..., lorsqu'il est monté sur le bateau qui tractait son enfant sur ski nautique, a bien conclu avec la Ligue un contrat de prestation de services, à titre gratuit, consistant à initier son enfant au ski

Monsieur X... de l'ensemble de ses demandes présentées (indemnité compensatrice de préavis et de congés payés y afférent, indemnité conventionnelle de licenciement, dommages-intérêts) ; 3) sur la moitié

aucune offre écrite et précise de reclassement au salarié, n'avait effectué aucune recherche personnalisée en direction d'un poste de travail à domicile ou des tâches de coloriste, d'emballeur et de monteur

poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilié en cette qualité au siège social sis : [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Vincent CUISINIER, membre de la SELARL DU PARC - MONNET

signification de la décision, de mettre à disposition de la SAS Cegelec Défense les locaux principaux situés [Adresse 6]) désignés à l'article 3 du bail et au plan 4 de l'annexe 1, ainsi désignés: 'Atelier

à Monsieur B..., N+2, - par mail circulaire en date du 15 février 2012 à 10h02, Monsieur B... a demandé à Monsieur Eric Y... de poser ce kit aussi tôt que possible, sans attendre le retour du chef d'atelier

cela résulte de divers procès-verbaux du CHSCT, et encore très récemment en 2004, 2005, 2006 ; que dans son attestation Michel Z..., électricien de 1967 à 1978 puis responsable de la maintenance de l'atelier

autres demandes plus amples ou contraires, -Dit n'y avoir lieu à faire application en l'espèce des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, -Dit que les dépens seront partagés par moitié