SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sylvie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit

X... a été embauché le 2 mars 1981 par la société Abeille vie ; que, depuis 1988, il a assuré les fonctions d'inspecteur sur un secteur géographique comprenant l'Essonne et la moitié de la Seine-et-Marne

X... a valablement levé la promesse d'embauche consentie par les sociétés CAT et GAL -dire et juger que la rupture abusive de la promesse d'embauche de M.

L'association LES PELERINS DE [1] a embauché le 10 janvier 2002 [N] [M] en qualité de réceptionnaire. Son salaire mensuel s'élevait à 1 864,36 euros.

EXPOSE DU LITIGE Le 5 mars 1990, [O] [X] a été embauché par la S.A.

Y... , Z..., F..., I... et J... ont été embauchés par la société Proservia en qualité d'ouvriers, chargés de travaux de façonnage de viandes, et exclusivement affectés sur le site de la société Charal

quelle que soit la date d'embauche ou de départ du salarié par démission, rupture conventionnelle ou licenciement, en cours de période, pour en déduire qu'il y avait lieu d'effectuer une proratisation

la disparition de la société à la date du 31 décembre 2003, il n'en résultait pas qu'à compter de cette date aucun travail ne lui avait été fourni ce qui emportait rupture du contrat de travail et privait

RG : 11/1826HC EXPOSE DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée du 25 janvier 2006, [V] [M] a été embauchée en qualité de chargée de mission confirmée par la société d'expertise comptable A Prime

sont remis au dépôt avec émargement des salariés. - le règlement intérieur qui prévoit que "des douches sont mises à la disposition du personnel, ces douches seront utilisées au retour du chantier en priorité

Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu leur connexité, joint les pourvois S 97-42.884 et Y 97-43.120 ; Attendu que Mme Y... a été embauchée le 1er juin 1992

Par jugement en date du 28 février 2020, le conseil de prud'hommes de BAYONNE s'est déclaré incompétent au profit du conseil de prud'hommes de CLERMONT-FERRAND.

de l'article L. 442-6, I, 5° du code de commerce ; Attendu que pour rejeter la demande de la société Sum, après avoir constaté que cette société attribuait la rupture de la relation commerciale à l'embauche

X... a, de sa propre initiative, ouvert la deuxième trappe et l'a soulevée par un mouvement de rotation de l'épaule a priori totalement inapproprié ; qu'il retient qu'il n'est pas certain que la trappe

[P] fait valoir qu'il a été embauché en 1973 en qualité de conducteur d'engin comme en attestent ses fiches de paye, de sorte qu'il se prévaut d'un contrat apparent qui était parfaitement cumulable avec

Jean-François X..., embauché par la société Insight sip suivant contrat à durée indéterminée à effet au 20 février 2012 en qualité d'ingénieur commercial, a fait l'objet d'un licenciement économique notifié

[I] de nettoyer les couverts en lui expliquant la raison de l'urgence et de la priorité de cet ordre. M. [I] explique à M. 

titre des congés payés afférents, 29 000 euros à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et 6 000 euros de dommages et intérêts pour manquement à l'obligation de priorité

Madame [L] [F] [T] a été embauchée au sein du groupe JP Morgan par contrat de travail à durée indéterminée en date du 1 er juillet 2005, reprenant son ancienneté acquise au titre d'un contrat de travail

Ainsi madame [Y] témoigne ' Les étudiants embauchés par la société étaient en charge exclusivement de la vente de médicaments par téléphone, auprès des pharmacies situées dans la France entière.