a été nommé par le groupe Elis, Christian A..., qui a pris l'entière responsabilité de la région Ouest pour le compte des enseignes Elis et Localinge... ; que j'ai été licencié pour motif économique en

[P] exerçait, en dernier lieu, les fonctions de directeur Régional Est pour le marché KEN couvrant la Meurthe et Moselle, la Meuse, la Moselle, le Haut-Rhin, le Bas-Rhin, les Vosges, la région Champagne

TFUE – Article 191 de l’accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique, d’une part, et le Royaume-Uni de Grande‑Bretagne et d’Irlande du Nord

établi, en l'antidatant au 29 juin 1990, un procès-verbal de non-comparution" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 29 décembre 1989, le journal télévisé régional

X... le 10 octobre 2010, le contrôleur principal des impôts de la brigade de contrôle et de recherches de la direction régionale des finances publiques du département du Nord Pas-de-Calais et du département

cadre de ce Tournoi, en les associant à un véhicule FIAT, au logo de la marque FIAT, à l'adresse du site internet de la société FIAT et aux coordonnées de 27 de ses concessionnaires de la 'grande' région

lors, se voir imputer une faute au regard l'article 111-4 du Code pénal et qui constitue une condition d'application de l'article 426 du Code des douanes (page 5, alinéa 8) ; "1 ) alors que les normes

, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société GSE régions, et l'avis de M.

Il en résulte que pour les ZAS Grenoble et Lyon, pour la région Auvergne - Rhône-Alpes, Strasbourg et Reims, pour la région Grand-Est, Marseille-Aix, pour la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur, Toulouse

X..., employé comme VRP pour les départements du Nord et du Pas-de-Calais depuis 1977, et à M. A..., qui partageait depuis 1982 avec M.

Hauts-de-France ; 2°) d’annuler, pour excès de pouvoir, la décision implicite d’acceptation résultant du silence gardé par le préfet de la région Hauts-de-France, préfet du Nord, sur la demande de M

    Le pays connaît, depuis 1996, des conflits à intervalles réguliers, en particulier dans le Nord-Kivu, région située au nord-est de la RDC.

Le directeur régional de la DREETS des Hauts-de-France a homologué ce document le 22 mars 2024. MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat mixte des eaux région

Elle soutient que : - le marché de travaux d'aménagement à lot unique des quais des gares de Babinière, Erdre Active, La Chapelle sur Erdre, La Chapelle Aulnay, Sucé sur Erdre, Nort sur Erdre, Abbaretz

effet au 1er janvier 2010 avec la société ICTDP issue de la fusion de ces deux sociétés, la salariée s'est vue confier les fonctions de cadre commercial exercées en télétravail depuis son domicile en région

[A] [Z] responsable d’opérations sur la région nord-ouest.

réécapitulatifs des mouvements opééréés sur les comptes ouverts, d''une part, au CRÉÉDIT LYONNAIS et au CRÉÉDIT AGRICOLE au nom de la sociéétéé TECI 95 et, d''autre part à la BANQUE POPULAIRE DE LA RÉÉGION

Attendu que le contrat signé le 1er septembre 2006 et remplaçant celui du 31 août 1998, faisant la loi des articles stipule entre autres ; Que Monsieur [R] a pris en charge le poste de chef de ventes région

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° R 20-13.572 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2019 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la caisse régionale