Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale. Mais sur le premier moyen Enoncé du moyen 7.

santé animale : " 1.

santé animale : " 1.

Les griefs ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

[Y] [M] du chef de sévices graves ou actes de cruauté envers un animal domestique et de M. [F] [H] et de la commune de [Localité 1] du chef de complicité de ce délit.

Considérant ce qui suit : 1.

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société Simurgh est spécialisée dans l'achat et la revente de tous articles liés au monde animal et de produits d'alimentation destinés aux animaux.

domaine de la santé animale : « 1.

[E] coupable de destruction non autorisée d'espèce animale non domestique protégée, d'altération ou dégradation non autorisée de l'habitat d'une espèce animale non domestique protégée et de mutilation

Sur la recevabilité du mémoire en défense en tant qu'il est produit par la société protectrice des animaux (SPA) 1.

les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881, de l'article R. 621-1

Considérant ce qui suit : 1.

santé animale : « 1.

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 14 février 2019), P... N... ou JT..., veuve M..., aux droits de laquelle sont venus MM. O... et R... M... et Mme Y... M...

animaux ou à la sécurité sanitaire des aliments et les maladies d'origine animale qui sont transmissibles à l'homme, dits “dangers zoosanitaires“ ; / (…) / II. - Les dangers zoosanitaires sont : / 1°

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 27 avril 2005, qui, pour destruction ou altération du milieu particulier d'une espèce animale ou végétale

faits, Attendu que Patrice X... a été cité devant la juridiction correctionnelle, par le ministère public et l'administration des Douanes, sur le fondement des articles L.213-2 à L.213-4 et L.215-1

Le [Date décès 1] 2020, tandis qu'il circulait sur une route départementale, M. [F] a percuté un animal non identifié. L'impact avec cet animal a occasionné des dégâts matériels sur son véhicule.