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3 816 résultats pour « Adia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:19-DCC-165

droit de la concurrence

23 août 2019

23 août 2019

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Adit par les sociétés Parquest Capital et Bpifrance Investissement

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200109

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

G..., salarié de la société Adia, aux droits de laquelle vient la société Adecco (l'employeur), à la suite d'un accident pris en charge au titre de la législation professionnelle ; que par lettre du 23

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00011

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 septembre 2018), par un acte du 6 octobre 2014, Mme P... a cédé à la société Closaf les parts sociales qu'elle détenait dans le capital de la SARL Adim.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01251

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Y... et le Crédit Lyonnais en vue de la cession de la participation de BTF dans ADIDAS» ; que venant confirmer cette appellation, le rapport commence ainsi : « Rendons compte comme suit des résultats des

Source officielle
?

ADLC

ADLC:97-D-72

droit de la concurrence

21 octobre 1997

21 octobre 1997

relative à une saisine présentée par la société Reebok France à l'encontre des sociétés Adidas Sarragan France et Uhlsport

Résumé IA — à vérifier
CA

2ème Chambre

5fd9713693a9685e2284a013

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

[Localité 2] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me MARKARIAN, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SA ADIS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00338

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 22-17.043 contre l'arrêt rendu le 31 mars 2022 par la cour d'appel de Versailles (6ème chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Adiate

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100317

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 décembre 2023), les 7 et 21 novembre 2018, [G] [B] a conclu avec l'Association pour le développement des initiatives citoyennes et européennes (ADICE), bénéficiant d'un

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef19facdc6046d47afcce2

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La SARL ADIAC a été placée en liquidation judiciaire par le tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse selon jugement du 16 mai 2018.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100087

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Adida-Canac, avocat général, après débats à l'audience publique du 18 avril 2023 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Durin-Karsenty, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00577

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

collectivité territoriale, domicilié [Adresse 9], 2°/ à la société LGA, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], prise en qualité de mandataire liquidateur de l'association ADDIAM

Source officielle
?

ADLC

ADLC:97-D-73

droit de la concurrence

21 octobre 1997

21 octobre 1997

relative à une saisine présentée par la société Reebok France à l'encontre de la société Adidas France et de la Ligue Nationale de Football

Résumé IA — à vérifier
TCOM

Procédures collectives

69eb636bcdc6046d476021db

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

l'égard de : SAS CRIABAT [Adresse 2] [Adresse 3] La SAS CRIABAT 28 est immatriculée au Registre du Commerce d'EVRY sous le numéro 844148585, Et possède la qualité de commerçant, A comparu : Me Marcel ADIDA

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fa93ea7c8c1129c060c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

ENTREPRISE GENERALE AMENAGEMENT DEMOLITION INTERIEURE SCIAGE (ADIS) [Adresse 4] [Localité 2] non constituée DÉBATS A l’audience du 14 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par François VARICHON

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6cc3cdc6046d47318c32

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Didier ADDA, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00451 DEMANDEUR SAS EDISOUND [Adresse 1] [Localité 1] comparant par AARPI STONE AVOCATS - Me Jérémy ARMET [Adresse 2] DEFENDEUR

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6cefcdc6046d473196f6

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Didier ADDA, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00453 DEMANDEUR SAS ATELIER B [Adresse 1] [Localité 1] comparant par AARPI STONE AVOCATS - Me Jérémy ARMET [Adresse 2] DEFENDEUR

Source officielle
CC

comm

61372135cd580146773f1e30

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de : 1°/ la société Caravanes service Adria

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6c62cdc6046d47318514

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Didier ADDA, Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier Référé numéro : 2026R00420 DEMANDEUR SAS KAP CONSTRUCTION [Adresse 1] comparant par SELARL HAIZE FRESKO AVOCATS - Me Inès FRESKO [Adresse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00154

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 24 février 2023), Mme [L] a été engagée en qualité de secrétaire générale, statut cadre, par la société Adis à compter du 1er janvier 2000, puis en qualité de responsable

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00842

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

avoir manqué à leurs obligations de mandataires et pour avoir fait perdre au groupe Z..., en ne le faisant pas bénéficier des crédits appropriés, une chance de vendre directement les participations Adidas

Source officielle

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MADIALE

SIREN 795321256GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

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ARKADIA INGENIERIE

SIREN 519582928GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

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Dépôts des comptes

NADIA BARVILLE CONSEIL

SIREN 910250372GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

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