suite d'un accident du travail dont a été victime un salarié mis à la disposition de la société Les Transports routiers, actuellement Saged, par la société de travail temporaire Novasam, la société Adia

X..., salarié de la société de travail temporaire Olsten, aux droits de laquelle se trouve la société Adia (la société), a été victime d'un accident le 4 avril 2000 alors qu'il effectuait une mission pour

à l'ADRA le 1er février 2008 ; qu'elle a également constaté que l'étude établie par la SARTE, le 8 novembre 2006, était une « étude initiale sommaire » ; que pour écarter la responsabilité de l'ADRA,

C..., directeur général commercial chez Adidas France, le faux se situe dans le contexte commercial liant Cora, Aytex, Adidas et les agissements de M.

l'AADPA, domiciliée ... à Saint-Junien (Haute-Vienne), 4 / du Service mandataire de l'AADPA, dont le siège est ... à Saint-Junien (Haut-Vienne), 5 / de Mme Merzeau, ès qualités de présidente du

X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Adidas, les conclusions de M.

rémunération au profit d'Adim, qui permettait à l'administration fiscale de constater l'existence de résultats minorés d'Adim ; qu'un tel fait ne permet donc pas de présumer l'existence de relations entre

objet la distribution, l'importation et l'exportation de tous articles chaussants, de confection, de mode et de sécurité, a conclu le 3 octobre 1983 un contrat de distribution exclusive avec la société Adidas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Adic, société anonyme, dont le siège est

Les sociétés Medica et Villa d'Epidaure ont assigné les sociétés ADDA et Bétom en responsabilité.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Architecturale design dite ADSA devenue la société Euro RSCG

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la société de travail temporaire Adia pour effectuer différentes

la société Takana la distribution en France de diffuseurs de parfum d'ambiance figurant un joueur de football miniature ; que celle-ci, a conclu avec la société Sarragan France, devenue la société Adidas

que la société Uni Europe, assureur de l'ADRIA, est intervenue à l'instance ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par l'ADRIA que sur le pourvoi provoqué de la société Pari et sur le pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société de travail temporaire Adia a déclaré à la Caisse primaire d'assurance maladie

Adil, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 juin 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec arme et séquestration, a confirmé l'ordonnance

relative aux pratiques sociales à mettre en oeuvre au sein des ADIL mentionne que chaque salarié en poste ou nouvellement embauché par une ADIL se verra remettre la recommandation et que, tant dans ses

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alarme détection incendie vidéo accès (ADIVA), société à responsabilité

à destination de CSI car ils figuraient sur les relevés de compte d'ADI que M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 novembre 2002), que les sociétés Adic