Carrefour de la rue Briet et de la rue Contour-des-Petites-Haies, rue Contour-des-Petites-Haies, puis allée Dupleix jusqu'à la rue Pierre-Brossolette vers le nord. Rue Pierre-Brossolette vers le nord jusqu'au carrefour avec l'avenue Alfred-Motte.

Article (51 à 59)

—

D 953 D 952 UCKANGE D 60 RICHEMONT 57 D 955 Rue du Pont Rouge METZ N 4 HEMING 57 D 999 D 910 REMILLY D 910 HAN-SUR-NIED 57 Quai Crauser N 1153 THIONVILLE Allée

Article Annexe 1

—

Beauvalière Les Chais. 1, allée des Ventelles, 84200 Carpentras. 10289 1er juillet 2008 SCA Bourbon-Pointu. 7, chemin de l'Irat, ligne Paradis, BP 180, 97455 Saint-Pierre Cedex. 10281 7 octobre 2008 Bio Savane.

Article Annexe

—

79, boulevard de Ménilmontant. 15 Bail emphytéotique consenti au STIF et expirant le 31 décembre 2043 portant sur un lot affecté aux services sociaux ayant reçu le n° 2 dans l'état de division en volume portant sur la parcelle BD 93, rue Pelée et allée

Article 1

—

CCI) Limoges Haute-Vienne - Institut supérieur de formation à la gestion du personnel (ISFOGEP) I Directeur des ressources humaines (MS) 315m 5 ans Groupe ESSEC I Coach professionnel individuel et d'équipe 315 5 ans La contre-allée

Article ANNEXE 33

—

A n°s 292, 290 et 286 ; - limites nord des parcelles section AN n°s 62 et 19 jusqu'à la RN 35 ; - R.N. 35 jusqu'à l'avenue de la Loubert ; - avenue de la Loubert jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à l'ancien chemin de fer ; - allée

Article Annexe II (suite)

—

DI MARSILIO Marius, ATCIM, 108, chemin du Littoral, 13002 Marseille, de 1968 à 1969, puis, 146, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, de 1970 à 1976, puis ATC (Atelier de tuyauterie et de chaudronnerie), 19, avenue du Cap-Pinède, 13015 Marseille

Article 2-3

—

Verrières-le-Buisson ; b) Sur le territoire de la commune d'Orsay : - du 15 juillet au 15 septembre 2024 inclus, le site du laboratoire anti-dopage français, placé sous la responsabilité de l'université de Paris-Saclay, situé au bâtiment 409, entrée 6, allée

Article Annexe I

—

Provence-Alpes-Côte d'Azur ENTREPRISE D'ISOLATION ISOTHERMA ETABLISSEMENT DAIRAINE ET CIE, 42 bis, avenue Auguste-Marius-Peyre, ZI La Grand Colle, 13110 Port-de-Bouc, de 1972 à 1987 puis ENTREPRISE NOUVELLE ISOTHERMA : de 1987 à 1996 ; Entreprise générale

Article Annexe 3

—

Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-143 -Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante ‘France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-145 -Système de confinement des allées

LEGIARTI000039240180

—

2015-2016 Ingénieur diplômé de l'université de technologie de Compiègne, spécialité systèmes urbains Formation initiale sous statut d'étudiant 2010 2015-2016 Formation continue 2010 2015-2016 Ecole supérieure de chimie organique et minérale, 1, allée

Article Annexe I

—

NOVEMBRE AU 8 DÉCEMBRE 2010 Alsace CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin, 10, place Gutenberg, 67081 Strasbourg Cedex, téléphone : 03-88-75-25-25, fax : 03-88-22-31-20, Siren/Siret : 186702213 00015 Aquitaine CCI de Bayonne - Pays Basque, 50-51, allées

LEGIARTI000029214672

—

Gogh Pays-Bas La Haye * * * Lycée franco-péruvien Pérou Lima * * * Lycée français de Manille Philippines Manille * * * Lycée français de Varsovie Pologne Varsovie * * * Lycée français Charles Lepierre Portugal Lisbonne * * * Lycée français Marius

LEGIARTI000021672911

—

DRAGUIGNAN) 1 2 050 474,00 259 774,98 786 281,43 21 - PACA VAR 815083 2006 RHI - DRAGUIGNAN 2 1 085 579,00 0,00 1 085 579,00 21 -PACA ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 815004 2002 RESORPTION HAB.INSALUBRE/FORCALQUIER ILOT MARIUS

Article Annexe

—

Adresse postale : centre socio-médico-judiciaire de sûreté, établissement public de santé national de Fresnes, allée des Thuyas, 94261 Fresnes Cedex. Structure : centre socio-médico-judiciaire de sûreté. Ville : Fresnes. Date : 26 mars 2009.

Article (21 à 29)

—

6089 SAINT-RABIER 24 D 707 N 21 THIVIERS D 704 LANOUAILLE 24 D 6021 N 21 TRELISSAC N 21 NOTRE-DAME-DE-SANILHAC 24 D 6089 D 6021 PERIGUEUX N 221 BOULAZAC 24 Allée

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

depuis la limite du canton de Montigny-le-Bretonneux, à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après : route de la minière, axe prolongeant la route de la minière jusqu'à la ligne de chemin de fer vers Paris, axe de l'Allée des Matelots, allée

LEGIARTI000050672764

—

bis_63-01 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2019_LOT3_ZN_63_008 THIOLIERE - BERTIGNAT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR THIOLIERE - MAIRIE 753850 6498660 2019_LOT3_ZN_63_008_S1_bis 1 THIOLIERES - MARLIANGUE 753507 6497594 THIOLIERES - Les Allées

Article Annexe (Sous-partie D)

—

toute sécurité sont introduits dans la cabine passagers. b) L'exploitant établit des procédures permettant de s'assurer que les bagages et le fret embarqués qui, s'ils étaient déplacés, pourraient provoquer des blessures ou des dégâts ou entraver les allées

Article Annexe II

—

Etablissements Series Marius : - ZI portuaire, 29200 Brest : de 1960 à 1974. Etablissements Y. Hilly, 3, rue Alphonse-Rio, 56100 Lorient : de 1969 à 1976.

Page 7 · 145 résultats

← Précédent Suivant →