Sonia, RIVA Amélie, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 octobre 1990, qui, dans l'information suivie notamment contre Joël Z..., du chef

en oeuvre la règle de l'indivisibilité de l'aveu issue des dispositions de l'article 1356 du Code civil ; "que lors de la confrontation, Kamal B... a admis avoir été, dans un souci de protection, amené

Y..., de l'indemnisation des suites d'un incendie survenu à l'un des immeubles de l'indivision et d'avoir accepté l'indemnité de 300 000 francs proposée par l'assureur ; mais que le notaire a été amené

. ; qu'une autre fois, en juillet 1993, il avait été amené à faire une fellation à X... qui se trouvait au domicile de ses parents ; que Y... réitérait ses déclarations devant le juge d'instruction et

le comptable public qui accorde à une société un plan de règlement ne peut, si ce plan n'est pas respecté, poursuivre son dirigeant en paiement solidaire de sa dette que s'il l'a informé qu'il serait amené

termes de cette injonction qui la mettait en demeure, non pas d'exécuter divers travaux sur ses installations existantes, mais de fournir des renseignements et précisions sur les travaux qu'elle serait amenée

1976, modifié par celui du 6 mars 1978, qu'elle n'avait accepté de se porter caution réelle qu'en raison de l'engagement formel pris par Jean D... de lui rembourser les sommes qu'elle pouvait être amenée

en considération ces éléments nouveaux, aurait dénaturé ces documents, alors que, d'autre part, en se bornant à entériner le rapport d'expertise sans rechercher si la situation des époux n'était pas amenée

Y... est amené à utiliser son véhicule personnel pour les besoins de l'entreprise, celui-ci doit impérativement être assuré contre les accidents causés aux tiers avec la garantie "affaires" et pas seulement

nationale du transport aérien, personnel au sol, seuls peuvent bénéficier du coefficient 510 les cadres " dont l'importance des fonctions, le degré de responsabilité et la valeur personnelle peuvent les amener

X... a amené celui-ci à interrompre son travail pour effectuer des cures thérapeutiques ; qu'en refusant de qualifier ces conséquences de la lésion initiale de M.

réunis : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir considéré qu'aucun élément ne permettait de dire que la modification de secteur qu'il avait refusée ait été faite dans l'intention de l'amener

alimentaire mise à sa charge pour l'entretien des enfants avait été fixée à un montant dérisoire, et sans tenir compte du fait qu'elle occupait l'immeuble indivis avec ses enfants, ce qui aurait dû amener

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Amélie Prévot Oal, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Le conseil de Mme [T] et de la société AMG Autos a indiqué qu'il l'intervenait plus dans le dossier, que la société AMG Autos avait été liquidée l'été dernier et qu'il n'avait plus aucun retour de Mme

relative à la prise de contrôle exclusif de la société AMG International par la société LBO France Gestion

AMG FACADES (GROUPE VERLAINE) dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Eva SEBBAN de la SELEURL Cabinet d’avocats Eva SEBBAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G855 Commune

2003, la commission d'appel d'offres réunie pour l'ouverture des soumissions des entreprises pour le lot n° 1 enregistre quatre offres de prix : Ineo, groupement d'entreprises Petavit + GCSE, GTIE et Amec

si elle estime utile l'audition de ce témoin, prescrive une expertise médicale, à l'effet de déterminer si la venue du témoin est compatible avec son état, sans pouvoir prescrire que le témoin soit amené

[I] [R], après avoir été interpellé alors qu'il circulait à bord du véhicule de type Mercedes AMG C 63 immatriculé en Allemagne sous le numéro W-812-FR, a été déclaré coupable des chefs de refus d'obtempérer