Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 juillet 1999, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre X... du chef de violences

Antonia, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1996, qui l'a condamnée pour travail clandestin et contrefaçon à 1 an d'emprisonnement avec sursis et

l'arrêt attaqué (Agen, 21 septembre 1992), que Mme Guérin de Y..., qui circulait en automobile, après s'être arrêtée sur la partie droite d'une rue à double sens de circulation, a entrepris de la traverser

d'Antoine Y..., boulanger itinérant, et lui acheter son pain et quelquefois des croissants mais ne pas se souvenir d'un prêt consenti à Antoine Y... ; que le chèque remarqué par le directeur de l'agence

A B s'était ou non enquis des conditions météorologiques avant la traversée ; - d'erreur de droit en ce qu'il juge que la matérialité du manquement professionnel de M.

FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SANTIAGO Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 19 novembre 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous les accusations de viols et agressions

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 1992, qui, pour coups ou violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure

Q... et son amie pour « traversée irrégulière de la chaussée par un piéton ».

excessive ; "alors, enfin que, la Cour a dénaturé les déclarations de Stéphane X... devant le juge d'instruction dans lesquelles il avait reconnu qu'il avait vu Roselyne Y... de Almeira Pereira traverser

circulant sur la route nationale et qu'il ne peut prétendre que si l'autobus avait roulé moins vite, l'accident aurait pu être évité alors que X... était à l'arrêt lors du choc et ne pouvait terminer la traversée

regard de l'article 8 de la loi du 5 juillet 1972, alors, de seconde part, qu'en se bornant à liquider l'astreinte provisoire de 50 francs par jour sans rechercher si les difficultés financières traversées

de toutes pièces peut priver d'efficacité le dépôt d'un modèle; qu'en se fondant sur une antériorité ne concernant que le "chapeau de forme triangulaire reposant sur des pieds à l'extrémité de la traverse

Antoine-Paul C..., Mme B..., M.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 janvier 2001, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à un an d'emprisonnement

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 27 janvier 2003, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et participation à une association

une parfaite connaissance des capacités, notamment financières, de son entreprise, qu'il explique même dans son courrier précité versé au débat, que c'est pour faire face à la période difficile que traversait

de l'association Antoine Moreau ou, en cas d'urgence, au bureau de l'association Antoine Moreau, ni relever que le président de l'association Antoine Moreau avait délégué à Mme [S] le pouvoir de licencier

juger que la société Cave [B] était en droit d'opposer à la société Le Rallye [B] qu'elle disposait d'un accès direct à l'une de ses réserves pour transporter des palettes même s'il impliquait de traverser

plus proches de Jean-Paul Y..., dont Xavier A... qui a précisé que son compteur de vitesse indiquait 15/20 km/h ; que nombre d'entre eux ont indiqué qu'ils avaient ralenti leur vitesse de manière à traverser